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SCI LES BRUYERES

Active
Siren345 026 439SCI42530 Saint-Genest-LerptCréée le 01 juin 1988

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
152,45 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 345 026 439, SCI LES BRUYERES est une SCI créée le 1er juin 1988. Elle est domiciliée les Barraudes, 42530 Saint-Genest-Lerpt. SCI LES BRUYERES relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). JEAN BASSON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES BRUYERES

Dénomination
SCI LES BRUYERES
SIREN
345 026 439
SIRET (siège)
345 026 439 00017
N° TVA intracommunautaire
FR89345026439Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 345 026 439
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 juin 1988
Siège social
les Barraudes , 42530, Saint-Genest-Lerpt
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES BRUYERES

gestion patrimoine immobilier

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Finances de SCI LES BRUYERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES BRUYERES

JB

JEAN BASSON

Gérant

Depuis la création (01 juin 1988) · 38 ans

Établissements de SCI LES BRUYERES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 42530 Saint-Genest-LerptSiègeFermé

    345 026 439 00017 · ouvert le 10 mai 1988 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES BRUYERES

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCI LES BRUYERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BRUYERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES BRUYERES. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES BRUYERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES BRUYERES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1988

Questions fréquentes sur SCI LES BRUYERES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES BRUYERES ?

Le numéro SIREN de SCI LES BRUYERES est 345 026 439. Le SIRET de son siège social est 345 026 439 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89345026439.

Qui dirige SCI LES BRUYERES ?

SCI LES BRUYERES est dirigée par JEAN BASSON, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES BRUYERES ?

Le siège social de SCI LES BRUYERES est situé les Barraudes, 42530 Saint-Genest-Lerpt.

SCI LES BRUYERES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES BRUYERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES BRUYERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BRUYERES.