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SCI LES BRUYERES

Active
Siren381 528 983SCI77114 GOUAIXCréée le 27 mars 1991

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI LES BRUYERES est une SCI immatriculée le 27 mars 1991 sous le numéro SIREN 381 528 983. Elle est domiciliée 25 rue du Chateau, 77114 Gouaix. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). DECOUCUT MARYSE, MARGUERITE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES BRUYERES

Dénomination
SCI LES BRUYERES
SIREN
381 528 983
SIRET (siège)
381 528 983 00012
N° TVA intracommunautaire
FR56381528983Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 528 983
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
27 mars 1991
Siège social
25 RUE DU CHATEAU, 77114, GOUAIX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES BRUYERES

ACQUISITION, LOCATION DE BIENS ET DROITS IMMOBILIERS

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Finances de SCI LES BRUYERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES BRUYERES

D

DECOUCUT MARYSE, MARGUERITE

Gérant

Depuis la création (27 mars 1991) · 35 ans

Établissements de SCI LES BRUYERES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77114 GOUAIXSiègeActif

    381 528 983 00012 · ouvert le 05 mars 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES BRUYERES

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCI LES BRUYERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BRUYERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES BRUYERES. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES BRUYERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES BRUYERES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 mars 1991

Questions fréquentes sur SCI LES BRUYERES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES BRUYERES ?

Le numéro SIREN de SCI LES BRUYERES est 381 528 983. Le SIRET de son siège social est 381 528 983 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56381528983.

Qui dirige SCI LES BRUYERES ?

SCI LES BRUYERES est dirigée par DECOUCUT MARYSE, MARGUERITE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES BRUYERES ?

Le siège social de SCI LES BRUYERES est situé 25 rue du Chateau, 77114 Gouaix.

SCI LES BRUYERES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES BRUYERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES BRUYERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BRUYERES.