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SCI LES BRUYERES

Active
Siren402 052 393SCI40230 BENESSE-MAREMNECréée le 30 août 1995

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
30,48 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 402 052 393, SCI LES BRUYERES est une SCI créée le 30 août 1995. Son siège social est situé Ld Molle d'Aousse, 40230 Benesse-Maremne. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). PATRICE BOURRONCLE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES BRUYERES

Dénomination
SCI LES BRUYERES
SIREN
402 052 393
SIRET (siège)
402 052 393 00020
N° TVA intracommunautaire
FR21402052393Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 052 393
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
30,48 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
30 août 1995
Siège social
LD MOLLE D'AOUSSE, 40230, BENESSE-MAREMNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES BRUYERES

acquisition administration gestion de tous immeubles et biens immobiliers notamment D'immeubles sis A molle Daousse 40230 Benesse Maremne

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Finances de SCI LES BRUYERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES BRUYERES

PB

PATRICE BOURRONCLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 octobre 2021

LB

LAETITIA BOURRONCLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 octobre 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES BRUYERES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 40230 BENESSE-MAREMNESiègeActif

    402 052 393 00020 · ouvert le 01 août 1995 · NAF 6820B

  • 40150 SOORTS-HOSSEGORFermé

    402 052 393 00012 · ouvert le 01 août 1995 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI LES BRUYERES

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 septembre 2021

  • Acte

Dépôt du 30 mai 2007

  • Acte

Dépôt du 08 juin 2006

  • Acte

Dépôt du 27 février 2001

  • Acte

Dépôt du 30 août 1995

  • Acte

Conformité de SCI LES BRUYERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BRUYERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES BRUYERES. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES BRUYERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES BRUYERES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOURRONCLE Patrice Fabien ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOURRONCLE Laëtitia Caty

  1. création

    Date d'effet : 30 août 1995

Questions fréquentes sur SCI LES BRUYERES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES BRUYERES ?

Le numéro SIREN de SCI LES BRUYERES est 402 052 393. Le SIRET de son siège social est 402 052 393 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21402052393.

Qui dirige SCI LES BRUYERES ?

SCI LES BRUYERES est dirigée par PATRICE BOURRONCLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES BRUYERES ?

Le siège social de SCI LES BRUYERES est situé Ld Molle d'Aousse, 40230 Benesse-Maremne.

SCI LES BRUYERES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES BRUYERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 août 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES BRUYERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BRUYERES.