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SCI LES BRUYERES

Active
Siren437 887 813SCI42110 JASCréée le 28 mai 2001

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
140 k€

SCI LES BRUYERES est une SCI immatriculée le 28 mai 2001 sous le numéro SIREN 437 887 813. Son siège social est situé Les Bruyeres, 42110 Jas. SCI LES BRUYERES relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par ANTOINE COLOMBET, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES BRUYERES

Dénomination
SCI LES BRUYERES
SIREN
437 887 813
SIRET (siège)
437 887 813 00016
N° TVA intracommunautaire
FR17437887813Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 887 813
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
140 000 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
28 mai 2001
Siège social
LES BRUYERES, 42110, JAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES BRUYERES

acquisition, gestion, administration de tous immeubles

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Finances de SCI LES BRUYERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES BRUYERES

AC

ANTOINE COLOMBET

Gérant

Depuis la création (28 mai 2001) · 25 ans

Établissements de SCI LES BRUYERES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42110 JASSiègeActif

    437 887 813 00016 · ouvert le 01 février 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES BRUYERES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 mai 2001

  • Acte

Conformité de SCI LES BRUYERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BRUYERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES BRUYERES. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES BRUYERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES BRUYERES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 mai 2001

Questions fréquentes sur SCI LES BRUYERES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES BRUYERES ?

Le numéro SIREN de SCI LES BRUYERES est 437 887 813. Le SIRET de son siège social est 437 887 813 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17437887813.

Qui dirige SCI LES BRUYERES ?

SCI LES BRUYERES est dirigée par ANTOINE COLOMBET, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES BRUYERES ?

Le siège social de SCI LES BRUYERES est situé Les Bruyeres, 42110 Jas.

SCI LES BRUYERES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES BRUYERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mai 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES BRUYERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BRUYERES.