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SCI LES BRUYERES

Active
Siren449 476 241SCI43120 MONISTROL-SUR-LOIRECréée le 22 juillet 2003

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
38,0 k€

SCI LES BRUYERES est une SCI immatriculée le 22 juillet 2003 sous le numéro SIREN 449 476 241. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Bruyeres de Gournier, 43120 Monistrol-sur-Loire. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). PATRICK MONTMEA exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES BRUYERES

Dénomination
SCI LES BRUYERES
SIREN
449 476 241
SIRET (siège)
449 476 241 00012
N° TVA intracommunautaire
FR16449476241Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 476 241
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
38 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
22 juillet 2003
Siège social
LES BRUYERES DE GOURNIER, 43120, MONISTROL-SUR-LOIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES BRUYERES

ACHAT ET LOCATION DE BATIMENT A USAGE PROFESSIONNEL;ACHAT,VENTE,LOCATION IMMEUBLE, BATIMENT OU MAISON.

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Finances de SCI LES BRUYERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES BRUYERES

AM

Audrey MONTMÉA

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 juillet 2003) · 23 ans

PM

PATRICK MONTMEA

Autre

Depuis la création (22 juillet 2003) · 23 ans

Établissements de SCI LES BRUYERES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43120 MONISTROL-SUR-LOIRESiègeActif

    449 476 241 00012 · ouvert le 01 septembre 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES BRUYERES

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 juillet 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 06 juillet 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 30 juin 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 30 juin 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 22 juillet 2003

  • Acte

Conformité de SCI LES BRUYERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BRUYERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES BRUYERES. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES BRUYERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES BRUYERES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 juillet 2003

Questions fréquentes sur SCI LES BRUYERES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES BRUYERES ?

Le numéro SIREN de SCI LES BRUYERES est 449 476 241. Le SIRET de son siège social est 449 476 241 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16449476241.

Qui dirige SCI LES BRUYERES ?

SCI LES BRUYERES est dirigée par PATRICK MONTMEA, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES BRUYERES ?

Le siège social de SCI LES BRUYERES est situé Les Bruyeres de Gournier, 43120 Monistrol-sur-Loire.

SCI LES BRUYERES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES BRUYERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES BRUYERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BRUYERES.