SCI LES BUISSONS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 762,25 €
- Effectif
- Non publié
SCI LES BUISSONS est une SCI immatriculée le 6 octobre 1987 sous le numéro SIREN 342 263 191. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Pl de l'Eglise, 89250 Gurgy. Son activité principale relève du code NAF 6820A. AURELIE DERIAZ exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES BUISSONS
INSEE- Dénomination
- SCI LES BUISSONS
- SIREN
- 342 263 191
- SIRET (siège)
- 342 263 191 00047
- N° TVA intracommunautaire
- FR62342263191Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 342 263 191
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 762,25 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 06 octobre 1987
- Siège social
- 4 PL DE L'EGLISE, 89250, GURGY
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES BUISSONS
propriété, administration et exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles batis ou non batis, dont elle peut devenir propriétaire par voie d'acquisition.
Finances de SCI LES BUISSONS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES BUISSONS
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 11 mai 2026
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (2)
Deriaz
nomination du Gérant associé indéfiniment responsable · de mai 2020 à mai 2026
modification de l'Associé indéfiniment responsable Pothier, nom d'usage · de mai 2020 à mai 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LES BUISSONS
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 89250 GURGYSiègeActif
342 263 191 00047 · ouvert le 06 octobre 1987 · NAF 6820A
- 89250 GURGYFermé
342 263 191 00013 · ouvert le 20 juillet 1987 · NAF 702A
- 89000 AUXERREFermé
342 263 191 00021 · ouvert le 01 décembre 1994 · NAF 6820A
- 89250 GURGYFermé
342 263 191 00039 · ouvert le 20 juin 2014 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LES BUISSONS
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI LES BUISSONS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES BUISSONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES BUISSONS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BUISSONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES BUISSONS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 2 procéd. orales
Décision du 02 février 2026 · N° 25/02451
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 15 mai 2025 · N° 22/03874
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, 3ème chambre civile
Décision du 11 mars 2025 · N° 24/02770
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, 3ème chambre civile
Décision du 28 janvier 2025 · N° 24/03113
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 24 octobre 2023 · N° 22/00165
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 23 février 1999 · N° 95-22.228
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 23 février 1999 · N° 95-20.435
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 26 février 1997 · N° 94-18.899
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 mars 1995 · N° 93-12.921
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 mars 1995 · N° 93-11.905
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 12 juillet 1993 · N° 91-17.140
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES BUISSONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES BUISSONS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Auxerre
modification du Gérant associé indéfiniment responsable Deriaz, nom d'usage : Deriaz, Aurelie Denise
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Deriaz, nom d'usage : Berger, Aurélie Denise ; modification de l'Associé indéfiniment responsable Deriaz, Alain André Michel ; modification de l'Associé indéfiniment responsable Pothier, nom d'usage : Deriaz, Claudine
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
modification de l'Associé Briet Bonnet, Huguette Née
- création
Date d'effet : 06 octobre 1987
Questions fréquentes sur SCI LES BUISSONS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES BUISSONS ?
Le numéro SIREN de SCI LES BUISSONS est 342 263 191. Le SIRET de son siège social est 342 263 191 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62342263191.
Qui dirige SCI LES BUISSONS ?
SCI LES BUISSONS est dirigée par AURELIE DERIAZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES BUISSONS ?
Le siège social de SCI LES BUISSONS est situé 4 Pl de l'Eglise, 89250 Gurgy.
SCI LES BUISSONS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES BUISSONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 octobre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES BUISSONS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BUISSONS.
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