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SCI LES BY

Active
Siren493 424 543Société civile74800 LA ROCHE-SUR-FORONCréée le 18 décembre 2006
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
22,1 k€
Effectif
Non publié

SCI LES BY est une société civile immatriculée le 18 décembre 2006 sous le numéro SIREN 493 424 543. Le siège social de l'entreprise se trouve rue du Mole Zae les Dragiez, 74800 La Roche-sur-Foron. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par PHILIPPE VUAGNOUX en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES BY

Dénomination
SCI LES BY
SIREN
493 424 543
SIRET (siège)
493 424 543 00012
N° TVA intracommunautaire
FR00493424543Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 424 543
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
22 060 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 décembre 2006
Siège social
RUE DU MOLE ZAE LES DRAGIEZ, 74800, LA ROCHE-SUR-FORON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES BY

L ' ACQUISITION - LA PROPRIETE -LA MISE EN VALEUR - LA TRANSFORMATION - LA CONSTRUCTION - L'ADMINISTRATION ET LA LOCATION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS.

Finances de SCI LES BY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES BY

PV

PHILIPPE VUAGNOUX

Gérant

Depuis la création (18 décembre 2006) · 19 ans

YV

YOANN VUAGNOUX

Autre

Depuis la création (18 décembre 2006) · 19 ans

LV

LAURIE VUAGNOUX

Autre

Depuis la création (18 décembre 2006) · 19 ans

BV

BAPTISTE VUAGNOUX

Autre

Depuis la création (18 décembre 2006) · 19 ans

Établissements de SCI LES BY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74800 LA ROCHE-SUR-FORONSiègeActif

    493 424 543 00012 · ouvert le 06 décembre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES BY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 décembre 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES BY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES BY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES BY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES BY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES BY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES BY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 décembre 2006

Questions fréquentes sur SCI LES BY

Quel est le numéro SIREN de SCI LES BY ?

Le numéro SIREN de SCI LES BY est 493 424 543. Le SIRET de son siège social est 493 424 543 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00493424543.

Qui dirige SCI LES BY ?

SCI LES BY est dirigée par PHILIPPE VUAGNOUX, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES BY ?

Le siège social de SCI LES BY est situé rue du Mole Zae les Dragiez, 74800 La Roche-sur-Foron.

SCI LES BY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES BY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 décembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES BY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BY.