SCI LES BY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 22,1 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LES BY est une société civile immatriculée le 18 décembre 2006 sous le numéro SIREN 493 424 543. Le siège social de l'entreprise se trouve rue du Mole Zae les Dragiez, 74800 La Roche-sur-Foron. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par PHILIPPE VUAGNOUX en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LES BY
INSEE- Dénomination
- SCI LES BY
- SIREN
- 493 424 543
- SIRET (siège)
- 493 424 543 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR00493424543Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 493 424 543
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 22 060 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 décembre 2006
- Siège social
- RUE DU MOLE ZAE LES DRAGIEZ, 74800, LA ROCHE-SUR-FORON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES BY
L ' ACQUISITION - LA PROPRIETE -LA MISE EN VALEUR - LA TRANSFORMATION - LA CONSTRUCTION - L'ADMINISTRATION ET LA LOCATION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS.
Finances de SCI LES BY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES BY
INSEEÉtablissements de SCI LES BY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74800 LA ROCHE-SUR-FORONSiègeActif
493 424 543 00012 · ouvert le 06 décembre 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES BY
INPIComptes annuels de SCI LES BY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES BY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES BY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES BY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES BY n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES BY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES BY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 décembre 2006
Questions fréquentes sur SCI LES BY
Quel est le numéro SIREN de SCI LES BY ?
Le numéro SIREN de SCI LES BY est 493 424 543. Le SIRET de son siège social est 493 424 543 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00493424543.
Qui dirige SCI LES BY ?
SCI LES BY est dirigée par PHILIPPE VUAGNOUX, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES BY ?
Le siège social de SCI LES BY est situé rue du Mole Zae les Dragiez, 74800 La Roche-sur-Foron.
SCI LES BY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES BY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 décembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES BY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES BY.
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