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SCI LES CABASSOLS

Active
Siren434 889 994SCI13090 AIX-EN-PROVENCECréée le 22 octobre 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
30,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 434 889 994, SCI LES CABASSOLS est une SCI créée le 22 octobre 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 430 Che de Rapine Bastide Sainte Victoire, 13090 Aix-en-Provence. SCI LES CABASSOLS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JEAN-PIERRE BEC exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES CABASSOLS

Dénomination
SCI LES CABASSOLS
SIREN
434 889 994
SIRET (siège)
434 889 994 00027
N° TVA intracommunautaire
FR12434889994Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 889 994
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
30 489,8 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
22 octobre 2002
Siège social
430 CHE DE RAPINE BASTIDE SAINTE VICTOIRE, 13090, AIX-EN-PROVENCE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES CABASSOLS

L'acquisition, la propriété, l'administration de tous immeubles.

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Finances de SCI LES CABASSOLS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES CABASSOLS

JB

JEAN-PIERRE BEC

Gérant

En poste depuis décembre 2010 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 décembre 2010

J

JPN

Autre

S

SOCIETE FINANCIERE ET IMMOBILIERE AIXOISE

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES CABASSOLS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13090 AIX-EN-PROVENCESiègeActif

    434 889 994 00027 · ouvert le 18 avril 1972 · NAF 6820B

  • 13100 AIX-EN-PROVENCEFermé

    434 889 994 00019 · ouvert le 18 avril 1972 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES CABASSOLS

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 octobre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 06 octobre 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 19 juin 2017

  • Acte

Dépôt du 27 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 21 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 06 mai 2008

  • Acte

Dépôt du 22 octobre 2002

  • Acte

Conformité de SCI LES CABASSOLS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CABASSOLS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LES CABASSOLS. Elle date de 1999. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CABASSOLS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES CABASSOLS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

    Gérant associé : BEC Jean-Pierre

  1. création

    Date d'effet : 22 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI LES CABASSOLS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CABASSOLS ?

Le numéro SIREN de SCI LES CABASSOLS est 434 889 994. Le SIRET de son siège social est 434 889 994 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12434889994.

Qui dirige SCI LES CABASSOLS ?

SCI LES CABASSOLS est dirigée par JEAN-PIERRE BEC, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES CABASSOLS ?

Le siège social de SCI LES CABASSOLS est situé 430 Che de Rapine Bastide Sainte Victoire, 13090 Aix-en-Provence.

SCI LES CABASSOLS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CABASSOLS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CABASSOLS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CABASSOLS.