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SCI LES CAGNARDS

Active
Siren353 939 648SCI90500 MONTBOUTONCréée le 25 avril 2006
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

SCI LES CAGNARDS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 avril 2006, identifiée par le SIREN 353 939 648. Le siège social de l'entreprise se trouve 55 Grande rue, 90500 Montbouton. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par JOSETTE BELIN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES CAGNARDS

Dénomination
SCI LES CAGNARDS
SIREN
353 939 648
SIRET (siège)
353 939 648 00013
N° TVA intracommunautaire
FR17353939648Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 939 648
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 août 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
25 avril 2006
Siège social
55 GRANDE RUE, 90500, MONTBOUTON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES CAGNARDS

L'acquisition, la propriété, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement, de tous immeubles, et généralement de toutes opérations quelconques se rattachant directement ou indirectement à cet objet, pourvu qu'ils ne modifient pas le caractère civil de la société

Finances de SCI LES CAGNARDS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES CAGNARDS

JB
PL

PHILIPPE LANOIR

Associé indéfiniment responsable

JL

Josette LANOIR

Liquidateur

En poste depuis août 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 août 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES CAGNARDS

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 90500 MONTBOUTONSiègeFermé

    353 939 648 00013 · ouvert le 01 mars 1990 · NAF 702A

  • 25200 MONTBELIARDFermé

    353 939 648 00021 · ouvert le 01 mars 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES CAGNARDS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 avril 2006

  • Acte

Dépôt du 28 octobre 2005

  • Acte

Dépôt du 16 février 1994

  • Acte

Dépôt du 10 mars 1993

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SCI LES CAGNARDS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CAGNARDS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES CAGNARDS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CAGNARDS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES CAGNARDS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CAGNARDS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES CAGNARDS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

    Liquidateur : LANOIR Josette

  1. création

    Date d'effet : 25 avril 2006

Questions fréquentes sur SCI LES CAGNARDS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CAGNARDS ?

Le numéro SIREN de SCI LES CAGNARDS est 353 939 648. Le SIRET de son siège social est 353 939 648 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17353939648.

Qui dirige SCI LES CAGNARDS ?

SCI LES CAGNARDS est dirigée par JOSETTE BELIN, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES CAGNARDS ?

Le siège social de SCI LES CAGNARDS est situé 55 Grande rue, 90500 Montbouton.

SCI LES CAGNARDS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CAGNARDS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 avril 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CAGNARDS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CAGNARDS.