SCI LES CALANQUES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 600 €
- Effectif
- Non publié
SCI LES CALANQUES est une SCI immatriculée le 14 août 2002 sous le numéro SIREN 443 130 273. Elle est domiciliée 20 AV DE LA GARE c/o Mr Mme STELZER Isidore, 06320 Cap-d'Ail. Son activité principale relève du code NAF 6820A. JOSEPH STELZER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES CALANQUES
INSEE- Dénomination
- SCI LES CALANQUES
- SIREN
- 443 130 273
- SIRET (siège)
- 443 130 273 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR11443130273Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 130 273
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 600 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 14 août 2002
- Siège social
- 20 AV DE LA GARE c/o Mr Mme STELZER Isidore, 06320, CAP-D'AIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES CALANQUES
Propriété, gestion à titre civil de tous biens mobiliers et immobiliers, la participation dans toutes sociétés et tous biens meubles et immeubles, l'acquisition, la prise à bail, la location-vente, la propriété ou la copropriété de terrains, d'immeubles construits ou en cours de construction ou à rénover ou de tous autres biens immobiliers, la construction, la réfection, la rénovation, la réhabilitation d'immeubles, la réalisation de tous travaux de transformation, amélioration, installations nouvelles, l'administration, la mise en valeur, l'exploitation par bail ou autrement, l'obtention de toutes ouvertures de crédit, toutes opérations destinées à la réalisation de l'objet social.
Finances de SCI LES CALANQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES CALANQUES
INSEEÉtablissements de SCI LES CALANQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06320 CAP-D'AILSiègeActif
443 130 273 00016 · ouvert le 16 juillet 2002 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LES CALANQUES
INPIComptes annuels de SCI LES CALANQUES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CALANQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES CALANQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CALANQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CALANQUES. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-4
Décision du 04 juin 2026 · N° 21/13642
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, loyers commerciaux
Décision du 07 avril 2026 · N° 20/11618
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 07 janvier 2026 · N° 25/05510
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 16 avril 2025 · N° 24/08717
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile Section 2
Décision du 15 novembre 2023 · N° 22/00503
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-3
Décision du 20 octobre 2022 · N° 22/02742
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile Section 2
Décision du 29 juin 2022 · N° 21/00567
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 15 mai 2001 · N° 99-20.669
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 28 janvier 1992 · N° 90-19.125
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 10 mai 1991 · N° 89-14.809
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES CALANQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES CALANQUES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nice
- création
Date d'effet : 14 août 2002
Questions fréquentes sur SCI LES CALANQUES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES CALANQUES ?
Le numéro SIREN de SCI LES CALANQUES est 443 130 273. Le SIRET de son siège social est 443 130 273 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11443130273.
Qui dirige SCI LES CALANQUES ?
SCI LES CALANQUES est dirigée par JOSEPH STELZER, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LES CALANQUES ?
Le siège social de SCI LES CALANQUES est situé 20 AV DE LA GARE c/o Mr Mme STELZER Isidore, 06320 Cap-d'Ail.
SCI LES CALANQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES CALANQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES CALANQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CALANQUES.
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