SCI LES CASTORS
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 500 €
SCI LES CASTORS est une SCI immatriculée le 18 novembre 2009 sous le numéro SIREN 379 338 346. Le siège social de l'entreprise se trouve 232 VOIE ROMAINE EL PASO El Paso, 47340 Sauvagnas. SCI LES CASTORS relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). SOPHIE CAZAUBON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES CASTORS
INSEE- Dénomination
- SCI LES CASTORS
- SIREN
- 379 338 346
- SIRET (siège)
- 379 338 346 00040
- N° TVA intracommunautaire
- FR89379338346Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 338 346
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 18 novembre 2009
- Siège social
- 232 VOIE ROMAINE EL PASO El Paso, 47340, SAUVAGNAS
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES CASTORS
Acquisition immeubles
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Finances de SCI LES CASTORS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES CASTORS
INSEEBODACCGérant
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
DUVAL & ASSOCIES
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (2)
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de février 2017 à février 2018
Gérant · de février 2010 à février 2017
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LES CASTORS
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 47340 SAUVAGNASSiègeActif
379 338 346 00040 · ouvert le 27 août 1990 · NAF 6820A
- 79000 NIORTFermé
379 338 346 00016 · ouvert le 27 août 1990 · NAF 702A
- 79000 NIORTFermé
379 338 346 00024 · ouvert le 02 janvier 1992 · NAF 702A
- 79000 NIORTFermé
379 338 346 00032 · ouvert le 01 mars 1995 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LES CASTORS
INPI17 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI LES CASTORS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CASTORS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
17 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CASTORS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 16 juin 2026 · N° 2026F00753
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 05 mai 2026 · N° 2026F00913
- Lire la décision sur courdecassation.frDélibéré pour mise à disposition de la décision
Tribunal judiciaire, 0P10 Aud. civile prox 1
Décision du 02 février 2026 · N° 25/03379
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre Civile 3
Décision du 15 janvier 2026 · N° 25/00661
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 15 janvier 2026 · N° 20/03474
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 13 mars 2025 · N° 21/07443
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
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Décision du 11 février 2025 · N° 24/01354
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - incident
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 25 novembre 2024 · N° 23/00438
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Décision du 30 septembre 2024 · N° 24/01039
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Décision du 19 septembre 2024 · N° 21/04132
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Décision du 30 mai 2024 · N° 24/05836
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 10 mars 1989 · N° 89-60.674
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES CASTORS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES CASTORS
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN
Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUVAL François, Gerard, Michel ; Gérant : DUVAL Sophie, Anne né(e) CAZAUBON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN
Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUVAL François, Gerard, Michel ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUVAL Rodolphe, André, Serge ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUVAL Sophie, Anne né(e) CAZAUBON
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Gérant : LARGEAU Michelle
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN
Immatriculée le 2009-11-18 · Début d'activité : 1990-08-27
- création
Date d'effet : 18 novembre 2009
Questions fréquentes sur SCI LES CASTORS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES CASTORS ?
Le numéro SIREN de SCI LES CASTORS est 379 338 346. Le SIRET de son siège social est 379 338 346 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89379338346.
Qui dirige SCI LES CASTORS ?
SCI LES CASTORS est dirigée par SOPHIE CAZAUBON, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES CASTORS ?
Le siège social de SCI LES CASTORS est situé 232 VOIE ROMAINE EL PASO El Paso, 47340 Sauvagnas.
SCI LES CASTORS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES CASTORS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES CASTORS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CASTORS.
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Entreprises location de logements
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Entreprises à Sauvagnas
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