SCI LES CAVALIERS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 383 875 382, SCI LES CAVALIERS est une SCI créée le 13 janvier 2000. Elle est domiciliée Les Merles, 71160 Guerreaux (les). Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par EMMANUEL PERRET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LES CAVALIERS
INSEE- Dénomination
- SCI LES CAVALIERS
- SIREN
- 383 875 382
- SIRET (siège)
- 383 875 382 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR60383875382Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 875 382
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 13 janvier 2000
- Siège social
- LES MERLES, 71160, GUERREAUX (LES)
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES CAVALIERS
RUBRIQUE NON PREVUE PAR LE DECRET
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Finances de SCI LES CAVALIERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES CAVALIERS
INSEEÉtablissements de SCI LES CAVALIERS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71160 GUERREAUX (LES)SiègeActif
383 875 382 00012 · ouvert le 25 novembre 1991 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LES CAVALIERS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI LES CAVALIERS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CAVALIERS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES CAVALIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CAVALIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CAVALIERS. Elles s'échelonnent de 2019 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère chambre
Décision du 22 mai 2026 · N° 23/00773
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 23 avril 2026 · N° 24/01277
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch1 Procédures Civiles
Décision du 15 septembre 2025 · N° 21/00324
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 9ème chambre 2ème section
Décision du 09 avril 2025 · N° 23/11507
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 11 mai 2022 · N° 21-16.271
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 22 mai 2019 · N° 18-16.525
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES CAVALIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES CAVALIERS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 janvier 2000
Questions fréquentes sur SCI LES CAVALIERS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES CAVALIERS ?
Le numéro SIREN de SCI LES CAVALIERS est 383 875 382. Le SIRET de son siège social est 383 875 382 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60383875382.
Qui dirige SCI LES CAVALIERS ?
SCI LES CAVALIERS est dirigée par EMMANUEL PERRET, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LES CAVALIERS ?
Le siège social de SCI LES CAVALIERS est situé Les Merles, 71160 Guerreaux (les).
SCI LES CAVALIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES CAVALIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES CAVALIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CAVALIERS.
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