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SCI LES CAVES

Active
Siren498 181 643Société civile51530 MONTHELONCréée le 21 mai 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions116 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 498 181 643, SCI LES CAVES est une société civile créée le 21 mai 2007. Son siège social est situé 18 Rte de Chavot, 51530 Monthelon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. BENOIT MICHEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES CAVES

Dénomination
SCI LES CAVES
SIREN
498 181 643
SIRET (siège)
498 181 643 00020
N° TVA intracommunautaire
FR78498181643Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 181 643
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 mai 2007
Siège social
18 RTE DE CHAVOT, 51530, MONTHELON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES CAVES

Activités des sièges sociaux

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Finances de SCI LES CAVES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES CAVES

BM

BENOIT MICHEL

Gérant

En poste depuis octobre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 octobre 2023

S

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION VITICOLE BENOIT MICHEL

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 octobre 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES CAVES

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 51530 MONTHELONSiègeActif

    498 181 643 00020 · ouvert le 14 novembre 2022 · NAF 7010Z

  • 51530 MONTHELONActif

    498 181 643 00012 · ouvert le 11 mai 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES CAVES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 21 mai 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES CAVES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CAVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES CAVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CAVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

116 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CAVES. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CAVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES CAVES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Reims

    Gérant : MICHEL Benoit Guy Claude ; Associé indéfiniment responsable : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION VITICOLE BENOIT MICHEL

  1. création

    Date d'effet : 21 mai 2007

Questions fréquentes sur SCI LES CAVES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CAVES ?

Le numéro SIREN de SCI LES CAVES est 498 181 643. Le SIRET de son siège social est 498 181 643 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78498181643.

Qui dirige SCI LES CAVES ?

SCI LES CAVES est dirigée par BENOIT MICHEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES CAVES ?

Le siège social de SCI LES CAVES est situé 18 Rte de Chavot, 51530 Monthelon.

SCI LES CAVES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CAVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CAVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CAVES.

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