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SCI LES CELLIERS

Active
Siren381 305 838SCI70000 ECHENOZ-LA-MELINECréée le 04 avril 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions15 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,2 k€
Effectif
Non publié

SCI LES CELLIERS est une SCI immatriculée le 4 avril 1991 sous le numéro SIREN 381 305 838. Elle est domiciliée 34 rue des Longues Raies, 70000 Echenoz-la-Meline. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par JACQUES MARIE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES CELLIERS

Dénomination
SCI LES CELLIERS
SIREN
381 305 838
SIRET (siège)
381 305 838 00025
N° TVA intracommunautaire
FR18381305838Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 305 838
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 244,9 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 avril 1991
Siège social
34 RUE DES LONGUES RAIES, 70000, ECHENOZ-LA-MELINE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES CELLIERS

Toutes opérations immobilières

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Finances de SCI LES CELLIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES CELLIERS

BM

BAPTISTE MARIE

Associé indéfiniment responsable

MM

MATHIEU MARIE

Associé indéfiniment responsable

TM

THOMAS MARIE

Associé indéfiniment responsable

JM

JACQUES MARIE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 février 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES CELLIERS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 70000 ECHENOZ-LA-MELINESiègeActif

    381 305 838 00025 · ouvert le 07 février 1991 · NAF 6820B

  • 70000 VESOULFermé

    381 305 838 00017 · ouvert le 07 février 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES CELLIERS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 janvier 2014

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES CELLIERS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CELLIERS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES CELLIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CELLIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

15 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CELLIERS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CELLIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES CELLIERS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MARIE Jacques, Emile, Lucien

  1. création

    Date d'effet : 04 avril 1991

Questions fréquentes sur SCI LES CELLIERS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CELLIERS ?

Le numéro SIREN de SCI LES CELLIERS est 381 305 838. Le SIRET de son siège social est 381 305 838 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18381305838.

Qui dirige SCI LES CELLIERS ?

SCI LES CELLIERS est dirigée par JACQUES MARIE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES CELLIERS ?

Le siège social de SCI LES CELLIERS est situé 34 rue des Longues Raies, 70000 Echenoz-la-Meline.

SCI LES CELLIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CELLIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CELLIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CELLIERS.

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