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SCI LES CHAILS

Active
Siren442 397 691654079200 VIENNAYCréée le 21 juin 2002
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 442 397 691, SCI LES CHAILS est une 6540 créée le 21 juin 2002. Elle est domiciliée 1 rue des Chails la Rimoire, 79200 Viennay. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par YVES DECAVELE, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES CHAILS

Dénomination
SCI LES CHAILS
SIREN
442 397 691
SIRET (siège)
442 397 691 00027
N° TVA intracommunautaire
FR91442397691Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 397 691
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 juin 2002
Siège social
1 RUE DES CHAILS LA RIMOIRE, 79200, VIENNAY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES CHAILS

LA PROPRIETE, L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT D'IMMEUBLES.

Finances de SCI LES CHAILS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES CHAILS

YD

YVES DECAVELE

Gérant

Depuis la création (21 juin 2002) · 24 ans

CM

CHRISTINE MASTEAU

Gérant

Depuis la création (21 juin 2002) · 24 ans

Établissements de SCI LES CHAILS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 79200 VIENNAYSiègeActif

    442 397 691 00027 · ouvert le 14 juin 2002 · NAF 6820B

  • 79200 VIENNAYFermé

    442 397 691 00019 · ouvert le 14 juin 2002 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI LES CHAILS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 février 2003

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES CHAILS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CHAILS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES CHAILS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CHAILS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES CHAILS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CHAILS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES CHAILS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 juin 2002

Questions fréquentes sur SCI LES CHAILS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CHAILS ?

Le numéro SIREN de SCI LES CHAILS est 442 397 691. Le SIRET de son siège social est 442 397 691 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91442397691.

Qui dirige SCI LES CHAILS ?

SCI LES CHAILS est dirigée par YVES DECAVELE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES CHAILS ?

Le siège social de SCI LES CHAILS est situé 1 rue des Chails la Rimoire, 79200 Viennay.

SCI LES CHAILS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CHAILS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CHAILS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CHAILS.