SCI LES CHAMOSSES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 448 383 216, SCI LES CHAMOSSES est une SCI créée le 26 mai 2003. Son siège social est situé Novery J l Chamosset, 74270 Chilly. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par MARIE CHAMOSSET, autre.
Fiche d'identité de SCI LES CHAMOSSES
INSEE- Dénomination
- SCI LES CHAMOSSES
- SIREN
- 448 383 216
- SIRET (siège)
- 448 383 216 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR26448383216Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 383 216
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 26 mai 2003
- Siège social
- NOVERY J L CHAMOSSET, 74270, CHILLY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES CHAMOSSES
Gestion de biens immobiliers
Finances de SCI LES CHAMOSSES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES CHAMOSSES
INSEEBODACCAutre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LES CHAMOSSES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74270 CHILLYSiègeActif
448 383 216 00018 · ouvert le 23 mars 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES CHAMOSSES
INPIComptes annuels de SCI LES CHAMOSSES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CHAMOSSES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES CHAMOSSES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CHAMOSSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES CHAMOSSES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES CHAMOSSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES CHAMOSSES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains
CHAMOSSET Jean-Louis nom d'usage : CHAMOSSET n'est plus gérant. CHAMOSSET Jean-Louis nom d'usage : CHAMOSSET n'est plus Associé indéfiniment responsable. CHAUMONTET Evelyne Marie Suzanne nom d'usage : CHAMOSSET n'est plus Associé indéfiniment responsable. CHAMOSSET Marie Hélène nom d'usage : CHAMOSSET devient gérant
- création
Date d'effet : 26 mai 2003
Questions fréquentes sur SCI LES CHAMOSSES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES CHAMOSSES ?
Le numéro SIREN de SCI LES CHAMOSSES est 448 383 216. Le SIRET de son siège social est 448 383 216 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26448383216.
Qui dirige SCI LES CHAMOSSES ?
SCI LES CHAMOSSES est dirigée par MARIE CHAMOSSET, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES CHAMOSSES ?
Le siège social de SCI LES CHAMOSSES est situé Novery J l Chamosset, 74270 Chilly.
SCI LES CHAMOSSES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES CHAMOSSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mai 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES CHAMOSSES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CHAMOSSES.
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