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SCI LES CHAMOZ

Active
Siren350 294 807SCI39600 MONTIGNY-LES-ARSURESCréée le 01 juin 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
914,69 €
Effectif
Non publié

SCI LES CHAMOZ est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2005, identifiée par le SIREN 350 294 807. Son siège social est situé L'Abbaye, 39600 Montigny-les-Arsures. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. VIOLETTE MARMET exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES CHAMOZ

Dénomination
SCI LES CHAMOZ
SIREN
350 294 807
SIRET (siège)
350 294 807 00028
N° TVA intracommunautaire
FR13350294807Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 350 294 807
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
914,69 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 juin 2005
Siège social
L'ABBAYE, 39600, MONTIGNY-LES-ARSURES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES CHAMOZ

acquisition de terrains et de vignobles en vue de la location-acquisition de tous immeubles et terrains à usage commercial, industriel, ou d'habitation, en vue de la location

Finances de SCI LES CHAMOZ

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES CHAMOZ

VM

VIOLETTE MARMET

Autre

Depuis la création (01 juin 2005) · 21 ans

FL

FREDERIC LORNET

Autre

Depuis la création (01 juin 2005) · 21 ans

Établissements de SCI LES CHAMOZ

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 39600 MONTIGNY-LES-ARSURESSiègeActif

    350 294 807 00028 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 6820B

  • 39110 SALINS-LES-BAINSActif

    350 294 807 00010 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES CHAMOZ

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 janvier 2017

  • Acte

Dépôt du 27 octobre 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES CHAMOZ

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CHAMOZ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES CHAMOZ

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CHAMOZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES CHAMOZ n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CHAMOZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES CHAMOZ

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2005

Questions fréquentes sur SCI LES CHAMOZ

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CHAMOZ ?

Le numéro SIREN de SCI LES CHAMOZ est 350 294 807. Le SIRET de son siège social est 350 294 807 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13350294807.

Qui dirige SCI LES CHAMOZ ?

SCI LES CHAMOZ est dirigée par VIOLETTE MARMET, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES CHAMOZ ?

Le siège social de SCI LES CHAMOZ est situé L'Abbaye, 39600 Montigny-les-Arsures.

SCI LES CHAMOZ est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CHAMOZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CHAMOZ est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CHAMOZ.

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