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SCI LES CHAMPS

Active
Siren501 444 806SCI07130 SAINT-PERAYCréée le 07 décembre 2007

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions55 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI LES CHAMPS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 décembre 2007, identifiée par le SIREN 501 444 806. Le siège social de l'entreprise se trouve Aux Champs Dom les Champs, 07130 Saint-Peray. SCI LES CHAMPS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JEAN-ETIENNE CORNUT-CHAUVINC exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES CHAMPS

Dénomination
SCI LES CHAMPS
SIREN
501 444 806
SIRET (siège)
501 444 806 00019
N° TVA intracommunautaire
FR36501444806Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 444 806
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
07 décembre 2007
Siège social
AUX CHAMPS DOM LES CHAMPS, 07130, SAINT-PERAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES CHAMPS

L'acquisition, la gestion et plus généralement l'exploitation de tous immeubles biens et droits immobiliers. L'acquisition, l'administration, la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES CHAMPS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES CHAMPS

JC

JEAN-ETIENNE CORNUT-CHAUVINC

Autre

Depuis la création (07 décembre 2007) · 18 ans

CC

CATHERINE CORNUT-CHAUVINC

Autre

Depuis la création (07 décembre 2007) · 18 ans

PC

PIERRE-EDOUARD CORNUT-CHAUVINC

Autre

Depuis la création (07 décembre 2007) · 18 ans

AC

AMAURY CORNUT-CHAUVINC

Autre

Depuis la création (07 décembre 2007) · 18 ans

JM

JOELLE MICHELAS

Autre

Depuis la création (07 décembre 2007) · 18 ans

Établissements de SCI LES CHAMPS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07130 SAINT-PERAYSiègeActif

    501 444 806 00019 · ouvert le 15 octobre 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES CHAMPS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 décembre 2007

  • Acte

Conformité de SCI LES CHAMPS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CHAMPS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

55 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CHAMPS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CHAMPS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES CHAMPS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNONAY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2007-12-07 · Début d'activité : 2007-10-15

  1. création

    Date d'effet : 07 décembre 2007

Questions fréquentes sur SCI LES CHAMPS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CHAMPS ?

Le numéro SIREN de SCI LES CHAMPS est 501 444 806. Le SIRET de son siège social est 501 444 806 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36501444806.

Qui dirige SCI LES CHAMPS ?

SCI LES CHAMPS est dirigée par JEAN-ETIENNE CORNUT-CHAUVINC, autre. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES CHAMPS ?

Le siège social de SCI LES CHAMPS est situé Aux Champs Dom les Champs, 07130 Saint-Peray.

SCI LES CHAMPS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CHAMPS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CHAMPS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CHAMPS.

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