SCI LES CHAMPS BAS

Active

Siren382 083 095SCI75008 PARISCréée le 05 juin 1991

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 152,45 €
Effectif: Non publié

SCI LES CHAMPS BAS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 juin 1991, identifiée par le SIREN 382 083 095. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue de la Neva, 75008 Paris. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par FREDERIC CHAPRON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES CHAMPS BAS

INSEE

Dénomination: SCI LES CHAMPS BAS
SIREN: 382 083 095
SIRET (siège): 382 083 095 00010
N° TVA intracommunautaire: FR06382083095Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 382 083 095
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 152,45 €
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 05 juin 1991
Siège social: 12 RUE DE LA NEVA, 75008, PARIS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI LES CHAMPS BAS

EN FRANCE ET DANS TOUS PAYS, ACQUISITION, ADMINISTRATION, GESTION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS, OU DE TOUTES PARTS DE SOCIETES IMMOBILIERES.

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Finances de SCI LES CHAMPS BAS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES CHAMPS BAS

INSEE

FREDERIC CHAPRON

Gérant

Depuis la création (05 juin 1991) · 35 ans

Établissements de SCI LES CHAMPS BAS

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

75008 PARISSiègeActif
382 083 095 00010 · ouvert le 31 mai 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES CHAMPS BAS

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 janvier 2002

Acte

Comptes annuels de SCI LES CHAMPS BAS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CHAMPS BAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES CHAMPS BAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CHAMPS BAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES CHAMPS BAS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CHAMPS BAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES CHAMPS BAS

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

19 mai 2024création
Date d'effet : 05 juin 1991

Questions fréquentes sur SCI LES CHAMPS BAS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CHAMPS BAS ?

Le numéro SIREN de SCI LES CHAMPS BAS est 382 083 095. Le SIRET de son siège social est 382 083 095 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06382083095.

Qui dirige SCI LES CHAMPS BAS ?

SCI LES CHAMPS BAS est dirigée par FREDERIC CHAPRON, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES CHAMPS BAS ?

Le siège social de SCI LES CHAMPS BAS est situé 12 rue de la Neva, 75008 Paris.