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SCI LES CHAPELLES

Active
Siren393 057 484SCI38320 BRIE-ET-ANGONNESCréée le 01 décembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions14 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LES CHAPELLES est une SCI immatriculée le 1er décembre 1993 sous le numéro SIREN 393 057 484. Elle est domiciliée 888 RTE DU MONT ROLLAND ZI de la Tuilerie II, 38320 Brie-et-Angonnes. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par MIREILLE CHAUGNE en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI LES CHAPELLES

Dénomination
SCI LES CHAPELLES
SIREN
393 057 484
SIRET (siège)
393 057 484 00031
N° TVA intracommunautaire
FR15393057484Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 057 484
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 août 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 048,98 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 décembre 1993
Siège social
888 RTE DU MONT ROLLAND ZI de la Tuilerie II, 38320, BRIE-ET-ANGONNES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI LES CHAPELLES

Gestion d'un patrimoine immobilier.

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Finances de SCI LES CHAPELLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES CHAPELLES

MC

MIREILLE CHAUGNE

Autre

Depuis la création (01 décembre 1993) · 32 ans

PD

PIERRE DELALEZ

Autre

Depuis la création (01 décembre 1993) · 32 ans

YC

YVES COTTE

Autre

Depuis la création (01 décembre 1993) · 32 ans

Établissements de SCI LES CHAPELLES

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 38320 BRIE-ET-ANGONNESSiègeActif

    393 057 484 00031 · ouvert le 01 novembre 1993 · NAF 6820A

  • 38560 JARRIEFermé

    393 057 484 00015 · ouvert le 01 novembre 1993 · NAF 702C

  • 38170 SEYSSINET-PARISETFermé

    393 057 484 00023 · ouvert le 10 février 1995 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES CHAPELLES

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 09 juillet 2002

  • Acte

Dépôt du 12 avril 1995

  • Acte

Dépôt du 09 juin 1994

  • Acte

Dépôt du 29 novembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES CHAPELLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CHAPELLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES CHAPELLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CHAPELLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

14 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CHAPELLES. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CHAPELLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES CHAPELLES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1993

Questions fréquentes sur SCI LES CHAPELLES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CHAPELLES ?

Le numéro SIREN de SCI LES CHAPELLES est 393 057 484. Le SIRET de son siège social est 393 057 484 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15393057484.

Qui dirige SCI LES CHAPELLES ?

SCI LES CHAPELLES est dirigée par MIREILLE CHAUGNE, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES CHAPELLES ?

Le siège social de SCI LES CHAPELLES est situé 888 RTE DU MONT ROLLAND ZI de la Tuilerie II, 38320 Brie-et-Angonnes.

SCI LES CHAPELLES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CHAPELLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CHAPELLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CHAPELLES.

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