SCI LES CHARDONS BLEUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 153 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 398 560 243, SCI LES CHARDONS BLEUS est une SCI créée le 17 octobre 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve av de Navarre, 16000 Angouleme. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par PATRICK COUTON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES CHARDONS BLEUS
INSEE- Dénomination
- SCI LES CHARDONS BLEUS
- SIREN
- 398 560 243
- SIRET (siège)
- 398 560 243 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR56398560243Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 560 243
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 153 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 17 octobre 1994
- Siège social
- AV DE NAVARRE, 16000, ANGOULEME
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES CHARDONS BLEUS
L'Acquisition de tous biens immobiliers,la construction et la modification des dits biens,l'exploitation,la gestion,l'aménagement la transformation de ces biens,et,en général, toutes opérations immobilières ne modifiant pas le caractère civil de la Société.
Finances de SCI LES CHARDONS BLEUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES CHARDONS BLEUS
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 juin 2011
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LES CHARDONS BLEUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 16000 ANGOULEMESiègeActif
398 560 243 00014 · ouvert le 10 octobre 1994 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LES CHARDONS BLEUS
INPIComptes annuels de SCI LES CHARDONS BLEUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CHARDONS BLEUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES CHARDONS BLEUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CHARDONS BLEUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CHARDONS BLEUS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Ch. procédure écrite
Décision du 02 mars 2026 · N° 24/00255
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 décembre 1999 · N° 97-44.026
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 17 janvier 1995 · N° 92-16.168
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES CHARDONS BLEUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES CHARDONS BLEUS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME
Gérant associé indéfiniment responsable : COUTON Patrick Associé indéfiniment responsable : NICOULAUD Christiane Arlette Jeannine
- création
Date d'effet : 17 octobre 1994
Questions fréquentes sur SCI LES CHARDONS BLEUS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES CHARDONS BLEUS ?
Le numéro SIREN de SCI LES CHARDONS BLEUS est 398 560 243. Le SIRET de son siège social est 398 560 243 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56398560243.
Qui dirige SCI LES CHARDONS BLEUS ?
SCI LES CHARDONS BLEUS est dirigée par PATRICK COUTON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES CHARDONS BLEUS ?
Le siège social de SCI LES CHARDONS BLEUS est situé av de Navarre, 16000 Angouleme.
SCI LES CHARDONS BLEUS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES CHARDONS BLEUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES CHARDONS BLEUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CHARDONS BLEUS.
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