CheckersLiquidations

SCI LES CHASSES

Active
Siren443 777 339Société civile76130 MONT-SAINT-AIGNANCréée le 14 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
45 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 443 777 339, SCI LES CHASSES est une société civile créée le 14 octobre 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 B rue Georges Charpak, 76130 Mont-Saint-Aignan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par CHRISTOPHE LEROI en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES CHASSES

Dénomination
SCI LES CHASSES
SIREN
443 777 339
SIRET (siège)
443 777 339 00047
N° TVA intracommunautaire
FR45443777339Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 777 339
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
45 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
14 octobre 2002
Siège social
2 B RUE GEORGES CHARPAK, 76130, MONT-SAINT-AIGNAN
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de SCI LES CHASSES

Location de logements

Finances de SCI LES CHASSES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES CHASSES

CL

CHRISTOPHE LEROI

Gérant

En poste depuis février 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 février 2020

S

SCI DU GROS CHENE

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

ML

MICHEL, JEAN LEROI

Gérant · de décembre 2013 à septembre 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES CHASSES

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 76130 MONT-SAINT-AIGNANSiègeActif

    443 777 339 00047 · ouvert le 31 janvier 2023 · NAF 6820A

  • 76130 MONT-SAINT-AIGNANFermé

    443 777 339 00013 · ouvert le 29 octobre 1971 · NAF 6820A

  • 76230 ISNEAUVILLEFermé

    443 777 339 00021 · ouvert le 14 janvier 2008 · NAF 6820A

  • 76230 BOIS-GUILLAUMEFermé

    443 777 339 00039 · ouvert le 01 septembre 2013 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES CHASSES

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 24 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 24 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 29 novembre 2013

  • Acte

Dépôt du 04 avril 2008

  • Acte

Dépôt du 18 janvier 2008

  • Acte

Dépôt du 14 octobre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES CHASSES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CHASSES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES CHASSES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CHASSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES CHASSES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CHASSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES CHASSES

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

    Gérant : LEROI Christophe

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

    Gérant : LEROI Michel, Jean ; Gérant : LEROI Christophe

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

    Gérant : LEROI Michel, Jean ; Gérant : LEROI Christophe

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

    Gérant non associé : LEROI MICHEL, JEAN

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

  1. création

    Date d'effet : 14 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI LES CHASSES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CHASSES ?

Le numéro SIREN de SCI LES CHASSES est 443 777 339. Le SIRET de son siège social est 443 777 339 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45443777339.

Qui dirige SCI LES CHASSES ?

SCI LES CHASSES est dirigée par CHRISTOPHE LEROI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES CHASSES ?

Le siège social de SCI LES CHASSES est situé 2 B rue Georges Charpak, 76130 Mont-Saint-Aignan.

SCI LES CHASSES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CHASSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CHASSES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CHASSES.

Entreprises similaires

Même activité à Mont-Saint-Aignan

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Mont-Saint-Aignan

Entreprises du même secteur à Mont-Saint-Aignan

Entreprises à Mont-Saint-Aignan

Toutes les entreprises à Mont-Saint-Aignan