SCI LES CHASSEURS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 792 774 887, SCI LES CHASSEURS est une SCI créée le 2 mai 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Che du Jas de la Paro, 83490 Le Muy. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par MARC GIORDANO, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.
Fiche d'identité de SCI LES CHASSEURS
INSEE- Dénomination
- SCI LES CHASSEURS
- SIREN
- 792 774 887
- SIRET (siège)
- 792 774 887 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR06792774887Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 792 774 887
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 mai 2013
- Siège social
- 4 CHE DU JAS DE LA PARO, 83490, LE MUY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES CHASSEURS
Acquisition exploitation location sous-location sous toutes ses formes administration mise en valeur gestion de tout bien immobilier parts ou titres de sociétés civiles.
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Finances de SCI LES CHASSEURS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES CHASSEURS
INSEEGérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (02 mai 2013) · 13 ans
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (02 mai 2013) · 13 ans
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (02 mai 2013) · 13 ans
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (02 mai 2013) · 13 ans
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (02 mai 2013) · 13 ans
Établissements de SCI LES CHASSEURS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83490 LE MUYSiègeActif
792 774 887 00014 · ouvert le 10 avril 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES CHASSEURS
INPIComptes annuels de SCI LES CHASSEURS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CHASSEURS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES CHASSEURS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CHASSEURS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CHASSEURS. Elles s'échelonnent de 2015 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, sCHILTIGHEIM Civil
Décision du 02 septembre 2025 · N° 25/01724
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cHAMBRE CIVILE 2
Décision du 07 juillet 2025 · N° 24/00492
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, contentieux général Proxi
Décision du 08 avril 2025 · N° 24/02127
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 0 REFERES
Décision du 07 octobre 2024 · N° 24/00331
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 27 février 2024 · N° 21/01641
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 27 février 2024 · N° 21/01639
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 mai 2022 · N° 19-26.134
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 décembre 2019 · N° 18-16.860
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 15e chambre
Décision du 10 juin 2015 · N° 12/04460
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES CHASSEURS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES CHASSEURS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-05-02 · Début d'activité : 2013-04-10
- création
Date d'effet : 02 mai 2013
Questions fréquentes sur SCI LES CHASSEURS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES CHASSEURS ?
Le numéro SIREN de SCI LES CHASSEURS est 792 774 887. Le SIRET de son siège social est 792 774 887 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06792774887.
Qui dirige SCI LES CHASSEURS ?
SCI LES CHASSEURS est dirigée par MARC GIORDANO, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES CHASSEURS ?
Le siège social de SCI LES CHASSEURS est situé 4 Che du Jas de la Paro, 83490 Le Muy.
SCI LES CHASSEURS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES CHASSEURS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES CHASSEURS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CHASSEURS.
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