SCI LES CHATAIGNIERS
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 22,9 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 352 035 760, SCI LES CHATAIGNIERS est une SCI créée le 11 octobre 1989. Elle est domiciliée à Baron (30700). SCI LES CHATAIGNIERS relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). JEROME MARREL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES CHATAIGNIERS
INSEE- Dénomination
- SCI LES CHATAIGNIERS
- SIREN
- 352 035 760
- SIRET (siège)
- 352 035 760 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR04352035760Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 352 035 760
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 22 867,35 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 11 octobre 1989
- Siège social
- , 30700, BARON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES CHATAIGNIERS
La gestion et l'exploitation d'un immeuble à BARON - Lieudit les chataigniers AD N S193.192
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Finances de SCI LES CHATAIGNIERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES CHATAIGNIERS
INSEEBODACCGérant
En poste depuis janvier 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 janvier 2012
Autre
En poste depuis janvier 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 janvier 2012
Gérant
En poste depuis janvier 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 janvier 2012
Gérant
En poste depuis janvier 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 janvier 2012
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LES CHATAIGNIERS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30700 BARONSiègeActif
352 035 760 00011 · ouvert le 26 juillet 1989 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LES CHATAIGNIERS
INPIConformité de SCI LES CHATAIGNIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CHATAIGNIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CHATAIGNIERS. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 9ème chambre
Décision du 26 février 2026 · N° 2026L00184
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 23 janvier 2026 · N° 25/00017
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 13 janvier 2026 · N° 25/00382
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 13 janvier 2026 · N° 25/01778
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Tribunal de commerce, lUNDI
Décision du 10 novembre 2025 · N° 2025L00750
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Décision du 11 septembre 2025 · N° 24-12.025
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Décision du 23 juin 2022 · N° 20/06917
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 15e Chambre A
Décision du 08 novembre 2018 · N° 18/05124
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 19 juin 1996 · N° 96-60.150
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES CHATAIGNIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES CHATAIGNIERS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
MARREL Daniel nom d'usage : MARREL n'est plus gérant. MARREL Frédéric Daniel nom d'usage : MARREL devient gérant. MARREL Rodolphe Charles nom d'usage : MARREL devient gérant. MARREL Jérôme William Rodolphe nom d'usage : MARREL devient gérant. MARREL Sébastien Jérôme nom d'usage : MARREL devient gérant.
- création
Date d'effet : 11 octobre 1989
Questions fréquentes sur SCI LES CHATAIGNIERS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES CHATAIGNIERS ?
Le numéro SIREN de SCI LES CHATAIGNIERS est 352 035 760. Le SIRET de son siège social est 352 035 760 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04352035760.
Qui dirige SCI LES CHATAIGNIERS ?
SCI LES CHATAIGNIERS est dirigée par JEROME MARREL, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES CHATAIGNIERS ?
Le siège social de SCI LES CHATAIGNIERS est situé à Baron (30700).
SCI LES CHATAIGNIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES CHATAIGNIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES CHATAIGNIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CHATAIGNIERS.
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