Checkers

SCI LES CHAUMINES

Active
Siren444 170 740SCI38320 HERBEYSCréée le 31 octobre 2002

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
853,78 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 444 170 740, SCI LES CHAUMINES est une SCI créée le 31 octobre 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 256 Rte de la Cote les Chaumines, 38320 Herbeys. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par MARIE-ROSE BRUCKNER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES CHAUMINES

Dénomination
SCI LES CHAUMINES
SIREN
444 170 740
SIRET (siège)
444 170 740 00013
N° TVA intracommunautaire
FR49444170740Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 170 740
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 avril 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
853,78 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
31 octobre 2002
Siège social
256 RTE DE LA COTE LES CHAUMINES, 38320, HERBEYS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES CHAUMINES

Acquisition d'un terrain et construction d'un ensemble immobilier.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES CHAUMINES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES CHAUMINES

Établissements de SCI LES CHAUMINES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38320 HERBEYSSiègeActif

    444 170 740 00013 · ouvert le 29 juin 1971 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES CHAUMINES

32 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 août 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 18 avril 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 18 avril 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 18 avril 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 18 avril 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 31 mars 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 31 mars 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 31 mars 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 13 mars 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 13 mars 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 13 mars 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 13 mars 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 02 juin 2020

  • Acte

Dépôt du 07 août 2018

  • Acte

Dépôt du 08 décembre 2016

  • Acte

Dépôt du 08 décembre 2016

  • Acte

Dépôt du 29 novembre 2016

  • Acte

Dépôt du 29 novembre 2016

  • Acte

Dépôt du 29 novembre 2016

  • Acte

Dépôt du 29 novembre 2016

  • Acte

Conformité de SCI LES CHAUMINES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CHAUMINES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES CHAUMINES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CHAUMINES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES CHAUMINES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    GRANIER Jacqueline Marthe Thérèse Gabrielle devient gérant. BRUCKNER Marie-Rose nom d'usage : SIBILLAT n'est plus gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI LES CHAUMINES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CHAUMINES ?

Le numéro SIREN de SCI LES CHAUMINES est 444 170 740. Le SIRET de son siège social est 444 170 740 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49444170740.

Qui dirige SCI LES CHAUMINES ?

SCI LES CHAUMINES est dirigée par MARIE-ROSE BRUCKNER, gérant. L'entreprise compte 16 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES CHAUMINES ?

Le siège social de SCI LES CHAUMINES est situé 256 Rte de la Cote les Chaumines, 38320 Herbeys.

SCI LES CHAUMINES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CHAUMINES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CHAUMINES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CHAUMINES.