SCI LES CHAVANNES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 485 k€
SCI LES CHAVANNES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 mai 2001, identifiée par le SIREN 437 790 926. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue d'Etaules, 21121 Darois. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par ALF en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LES CHAVANNES
INSEE- Dénomination
- SCI LES CHAVANNES
- SIREN
- 437 790 926
- SIRET (siège)
- 437 790 926 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR65437790926Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 437 790 926
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 485 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 18 mai 2001
- Siège social
- 14 RUE D'ETAULES, 21121, DAROIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES CHAVANNES
ACQUISITION, ADMINISTRATION, GESTION D'IMMEUBLES ET BIENS IMMOBILIERS ET NOTAMMENT DE CELUI SIS A LANGRES 6 RUE DES CHAVANNES.
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Finances de SCI LES CHAVANNES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES CHAVANNES
INSEEALF
Gérant
Depuis la création (18 mai 2001) · 25 ans
Établissements de SCI LES CHAVANNES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21121 DAROISSiègeActif
437 790 926 00012 · ouvert le 10 avril 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES CHAVANNES
INPIConformité de SCI LES CHAVANNES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CHAVANNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CHAVANNES. Elles s'échelonnent de 2018 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch.secu-fiva-cdas
Décision du 23 juin 2022 · N° 20/00101
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e Chambre A
Décision du 03 décembre 2018 · N° 17/08163
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES CHAVANNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES CHAVANNES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 mai 2001
Questions fréquentes sur SCI LES CHAVANNES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES CHAVANNES ?
Le numéro SIREN de SCI LES CHAVANNES est 437 790 926. Le SIRET de son siège social est 437 790 926 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65437790926.
Qui dirige SCI LES CHAVANNES ?
SCI LES CHAVANNES est dirigée par ALF, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LES CHAVANNES ?
Le siège social de SCI LES CHAVANNES est situé 14 rue d'Etaules, 21121 Darois.
SCI LES CHAVANNES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES CHAVANNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mai 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES CHAVANNES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CHAVANNES.
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