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SCI LES CHAZOTS

Active
Siren330 712 761SCI21630 POMMARDCréée le 10 janvier 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 330 712 761, SCI LES CHAZOTS est une SCI créée le 10 janvier 2000. Elle est domiciliée La Grange au Vager, 21630 Pommard. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale. La direction est assurée par NOELLE HESS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES CHAZOTS

Dénomination
SCI LES CHAZOTS
SIREN
330 712 761
SIRET (siège)
330 712 761 00023
N° TVA intracommunautaire
FR82330712761Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 330 712 761
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
10 janvier 2000
Siège social
LA GRANGE AU VAGER , 21630, POMMARD
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES CHAZOTS

ACQUISITION, PROPRIETE, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR BAIL A FERME, A METAYAGE, A LA TACHE OU EN FAIRE VALOIR DIRECT DE PROPRIETES VITICOLES ET DE TOUS AUTRES IMMEUBLES NON BATIS OU BATIS DONT ELLE POURRAIT DEVENIR PRO- PROPRIETAIRE.

Finances de SCI LES CHAZOTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES CHAZOTS

NH

NOELLE HESS

Gérant

Depuis la création (10 janvier 2000) · 26 ans

Établissements de SCI LES CHAZOTS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21630 POMMARDSiègeActif

    330 712 761 00023 · ouvert le 01 septembre 1984 · NAF 0121Z

  • 21640 VOUGEOTFermé

    330 712 761 00015 · ouvert le 01 septembre 1934 · NAF 011G

Documents juridiques de SCI LES CHAZOTS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 juin 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES CHAZOTS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CHAZOTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES CHAZOTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CHAZOTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES CHAZOTS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CHAZOTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES CHAZOTS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 janvier 2000

Questions fréquentes sur SCI LES CHAZOTS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CHAZOTS ?

Le numéro SIREN de SCI LES CHAZOTS est 330 712 761. Le SIRET de son siège social est 330 712 761 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82330712761.

Qui dirige SCI LES CHAZOTS ?

SCI LES CHAZOTS est dirigée par NOELLE HESS, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES CHAZOTS ?

Le siège social de SCI LES CHAZOTS est situé La Grange au Vager, 21630 Pommard.

SCI LES CHAZOTS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CHAZOTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CHAZOTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CHAZOTS.

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