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SCI LES CHENES

Active
Siren317 386 217SCI21110 LONGEAULT-PLUVAULTCréée le 11 janvier 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions63 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 317 386 217, SCI LES CHENES est une SCI créée le 11 janvier 2000. Le siège social de l'entreprise se trouve Longeault - Genlis, 21110 Longeault-Pluvault. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par DENISE MICHEA, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES CHENES

Dénomination
SCI LES CHENES
SIREN
317 386 217
SIRET (siège)
317 386 217 00028
N° TVA intracommunautaire
FR67317386217Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 317 386 217
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 janvier 2000
Siège social
LONGEAULT - GENLIS, 21110, LONGEAULT-PLUVAULT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES CHENES

ACQUISITION LA PROPRIETE L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL LOCA- TION OU AUTREMENT D'UN IMMEUBLE SIS A LONGEAULT

Finances de SCI LES CHENES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES CHENES

DM

DENISE MICHEA

Gérant

Depuis la création (11 janvier 2000) · 26 ans

Établissements de SCI LES CHENES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21110 LONGEAULT-PLUVAULTSiègeActif

    317 386 217 00028 · ouvert le 05 juillet 1983 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES CHENES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 août 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES CHENES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CHENES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES CHENES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CHENES. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES CHENES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 janvier 2000

Questions fréquentes sur SCI LES CHENES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CHENES ?

Le numéro SIREN de SCI LES CHENES est 317 386 217. Le SIRET de son siège social est 317 386 217 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67317386217.

Qui dirige SCI LES CHENES ?

SCI LES CHENES est dirigée par DENISE MICHEA, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES CHENES ?

Le siège social de SCI LES CHENES est situé Longeault - Genlis, 21110 Longeault-Pluvault.

SCI LES CHENES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CHENES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CHENES.

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