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SCI LES CHENES

Active
Siren327 852 869SCI26350 LE CHALONCréée le 11 août 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions63 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
304,9 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 327 852 869, SCI LES CHENES est une SCI créée le 11 août 1983. Elle est domiciliée à Le Chalon (26350). Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. DANIELE MONIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES CHENES

Dénomination
SCI LES CHENES
SIREN
327 852 869
SIRET (siège)
327 852 869 00012
N° TVA intracommunautaire
FR56327852869Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 852 869
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 août 1983
Siège social
, 26350, LE CHALON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES CHENES

ACQUISITION SUR LA COMMUNE DE PEYRINS DE DIVERSES PARCELLES EN NATURE DE TERRE, BOIS, TAILLIS CADASTREES SECTION AH LIEUDIT LES SABLES No 278 POUR 15a69ca-No 289 POUR 02a16ca-No 291 POUR 09a40ca-No 293 POUR 28a 65ca ET LA CONSTRUCTION D'UNE MAISON INDIVIDUELLE A USAGE D'HABITATION.

Finances de SCI LES CHENES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES CHENES

DM

DANIELE MONIN

Gérant

Depuis la création (11 août 1983) · 43 ans

Établissements de SCI LES CHENES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26350 LE CHALONSiègeActif

    327 852 869 00012 · ouvert le 08 juillet 1983 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES CHENES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI LES CHENES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CHENES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES CHENES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CHENES. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES CHENES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 août 1983

Questions fréquentes sur SCI LES CHENES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CHENES ?

Le numéro SIREN de SCI LES CHENES est 327 852 869. Le SIRET de son siège social est 327 852 869 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56327852869.

Qui dirige SCI LES CHENES ?

SCI LES CHENES est dirigée par DANIELE MONIN, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES CHENES ?

Le siège social de SCI LES CHENES est situé 26350 Le Chalon.

SCI LES CHENES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 août 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CHENES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CHENES.

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