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SCI LES CHENES

Active
Siren341 089 381SCI69500 BRONCréée le 27 octobre 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions63 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LES CHENES est une SCI immatriculée le 27 octobre 1998 sous le numéro SIREN 341 089 381. Elle est domiciliée 22 av Salvador Allende Chez Mme Nicole Bessaa, 69500 Bron. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par NICOLE BESSAA en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI LES CHENES

Dénomination
SCI LES CHENES
SIREN
341 089 381
SIRET (siège)
341 089 381 00030
N° TVA intracommunautaire
FR23341089381Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 341 089 381
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 octobre 1998
Siège social
22 AV SALVADOR ALLENDE CHEZ MME NICOLE BESSAA, 69500, BRON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI LES CHENES

Propriété, gestion, administration et mise en valeur de tous biens et droits mobiliers et immobiliers.

Finances de SCI LES CHENES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES CHENES

NB

NICOLE BESSAA

Autre

SL

SERAPHINE LAMONTANARA

Autre

Établissements de SCI LES CHENES

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 69500 BRONSiègeActif

    341 089 381 00030 · ouvert le 01 octobre 1998 · NAF 6820B

  • 38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIERFermé

    341 089 381 00014 · ouvert le 21 avril 1987 · NAF 701D

  • 69120 VAULX-EN-VELINFermé

    341 089 381 00022 · ouvert le 01 octobre 1998 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES CHENES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 mai 2014

  • Acte

Dépôt du 26 mars 2009

  • Acte

Dépôt du 27 octobre 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES CHENES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CHENES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES CHENES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CHENES. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES CHENES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    BESSAA Nicole nom d'usage : GARCIA devient gérant. LAMONTANARA Séraphine nom d'usage : LAMONTANARA n'est plus gérant.

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 27 octobre 1998

Questions fréquentes sur SCI LES CHENES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CHENES ?

Le numéro SIREN de SCI LES CHENES est 341 089 381. Le SIRET de son siège social est 341 089 381 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23341089381.

Qui dirige SCI LES CHENES ?

SCI LES CHENES est dirigée par NICOLE BESSAA, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES CHENES ?

Le siège social de SCI LES CHENES est situé 22 av Salvador Allende Chez Mme Nicole Bessaa, 69500 Bron.

SCI LES CHENES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 octobre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CHENES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CHENES.

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