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SCI LES CHENES

Active
Siren409 464 211SCI17420 SAINT-PALAIS-SUR-MERCréée le 23 mars 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions63 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,2 k€
Effectif
Non publié

SCI LES CHENES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 mars 2015, identifiée par le SIREN 409 464 211. Son siège social est situé 4 rue Emile Gremeau, 17420 Saint-Palais-sur-Mer. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par BRIGITTE CHAIGNAUD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES CHENES

Dénomination
SCI LES CHENES
SIREN
409 464 211
SIRET (siège)
409 464 211 00021
N° TVA intracommunautaire
FR68409464211Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 464 211
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 244,89 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
23 mars 2015
Siège social
4 RUE EMILE GREMEAU, 17420, SAINT-PALAIS-SUR-MER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES CHENES

Propriété, acquisition, réparation, construction, administration, exploitation par bail, location de tous biens immobiliers.

Finances de SCI LES CHENES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES CHENES

BC

BRIGITTE CHAIGNAUD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 mars 2015) · 11 ans

AC

AUDREY CHAIGNAUD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 mars 2015) · 11 ans

PC

PASCAL CHAIGNAUD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 mars 2015) · 11 ans

Établissements de SCI LES CHENES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 17420 SAINT-PALAIS-SUR-MERSiègeActif

    409 464 211 00021 · ouvert le 02 octobre 1996 · NAF 6820A

  • 16120 BELLEVIGNEFermé

    409 464 211 00013 · ouvert le 02 octobre 1996 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES CHENES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 14 mai 2008

  • Acte

Dépôt du 25 octobre 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES CHENES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CHENES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES CHENES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CHENES. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES CHENES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

    Gérant Associé : CHAIGNAUD Pascal Philippe François Gérant Associé : CHAIGNAUD Brigitte Christine Henriette Marg Associé indéfiniment responsable : CHAIGNAUD Audrey Amélie

  1. création

    Date d'effet : 23 mars 2015

Questions fréquentes sur SCI LES CHENES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CHENES ?

Le numéro SIREN de SCI LES CHENES est 409 464 211. Le SIRET de son siège social est 409 464 211 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68409464211.

Qui dirige SCI LES CHENES ?

SCI LES CHENES est dirigée par BRIGITTE CHAIGNAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES CHENES ?

Le siège social de SCI LES CHENES est situé 4 rue Emile Gremeau, 17420 Saint-Palais-sur-Mer.

SCI LES CHENES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mars 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CHENES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CHENES.

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