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ARTUS BERNARD

Active
Siren411 687 817Entrepreneur individuel17420 SAINT-PALAIS-SUR-MERCréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ARTUS BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1993 sous le numéro SIREN 411 687 817. Le siège social de l'entreprise se trouve 114 av de la Grande Cote, 17420 Saint-Palais-sur-Mer. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de ARTUS BERNARD

Dénomination
ARTUS BERNARD
SIREN
411 687 817
SIRET (siège)
411 687 817 00014
N° TVA intracommunautaire
FR02411687817Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 687 817
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
114 AV DE LA GRANDE COTE, 17420, SAINT-PALAIS-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ARTUS BERNARD

Location de logements

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Finances de ARTUS BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ARTUS BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ARTUS BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 17420 SAINT-PALAIS-SUR-MERSiègeFermé

    411 687 817 00014 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 6820A

Documents juridiques de ARTUS BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ARTUS BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ARTUS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ARTUS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ARTUS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ARTUS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ARTUS BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur ARTUS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de ARTUS BERNARD ?

Le numéro SIREN de ARTUS BERNARD est 411 687 817. Le SIRET de son siège social est 411 687 817 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02411687817.

Où se situe le siège social de ARTUS BERNARD ?

Le siège social de ARTUS BERNARD est situé 114 av de la Grande Cote, 17420 Saint-Palais-sur-Mer.

ARTUS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, ARTUS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ARTUS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ARTUS BERNARD.

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