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SCI LES CHENES VERTS

Active
Siren522 126 127SCI13210 ST REMY DE PROVENCECréée le 30 avril 2010

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions16 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI LES CHENES VERTS est une SCI immatriculée le 30 avril 2010 sous le numéro SIREN 522 126 127. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de la Massane le Mas de Beuil, 13210 St Remy de Provence. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). MAURICE LEURS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES CHENES VERTS

Dénomination
SCI LES CHENES VERTS
SIREN
522 126 127
SIRET (siège)
522 126 127 00029
N° TVA intracommunautaire
FR83522126127Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 126 127
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
30 avril 2010
Siège social
RTE DE LA MASSANE LE MAS DE BEUIL, 13210, ST REMY DE PROVENCE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES CHENES VERTS

La propriété, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES CHENES VERTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES CHENES VERTS

ML

MAURICE LEURS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 avril 2010) · 16 ans

MM

MARIE-FRANCE MERIOT

Autre

Depuis la création (30 avril 2010) · 16 ans

Établissements de SCI LES CHENES VERTS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13210 ST REMY DE PROVENCESiègeActif

    522 126 127 00029 · ouvert le 26 avril 2010 · NAF 6820B

  • 13630 EYRAGUESFermé

    522 126 127 00011 · ouvert le 26 avril 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES CHENES VERTS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 25 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 29 avril 2010

  • Acte

Conformité de SCI LES CHENES VERTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CHENES VERTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

16 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CHENES VERTS. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CHENES VERTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES CHENES VERTS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHONE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-04-30 · Début d'activité : 2010-04-26

  1. création

    Date d'effet : 30 avril 2010

Questions fréquentes sur SCI LES CHENES VERTS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CHENES VERTS ?

Le numéro SIREN de SCI LES CHENES VERTS est 522 126 127. Le SIRET de son siège social est 522 126 127 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83522126127.

Qui dirige SCI LES CHENES VERTS ?

SCI LES CHENES VERTS est dirigée par MAURICE LEURS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES CHENES VERTS ?

Le siège social de SCI LES CHENES VERTS est situé Rte de la Massane le Mas de Beuil, 13210 St Remy de Provence.

SCI LES CHENES VERTS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CHENES VERTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CHENES VERTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CHENES VERTS.

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