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SCI LES CHENIETS

Active
Siren525 112 694SCI74890 FESSYCréée le 24 septembre 2010
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LES CHENIETS est une SCI immatriculée le 24 septembre 2010 sous le numéro SIREN 525 112 694. Le siège social de l'entreprise se trouve 39 ALL FRANCELINE Chef Lieu, 74890 Fessy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. SEBASTIEN BREBAND exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES CHENIETS

Dénomination
SCI LES CHENIETS
SIREN
525 112 694
SIRET (siège)
525 112 694 00019
N° TVA intracommunautaire
FR88525112694Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 525 112 694
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 septembre 2010
Siège social
39 ALL FRANCELINE Chef Lieu, 74890, FESSY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES CHENIETS

Acquisition, transformation, construction, aménagement, administration et location de tous biens et droits immobiliers

Finances de SCI LES CHENIETS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES CHENIETS

SB

SEBASTIEN BREBAND

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 août 2019

CC

CATHERINE CONDEVAUX

Gérant et associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

EP

Eric, Michel PERREARD

Gérant associé · de septembre 2010 à août 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES CHENIETS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74890 FESSYSiègeActif

    525 112 694 00019 · ouvert le 18 août 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES CHENIETS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 août 2019

  • Acte

Dépôt du 24 septembre 2010

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES CHENIETS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CHENIETS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES CHENIETS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CHENIETS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES CHENIETS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CHENIETS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES CHENIETS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

    Gérant, Associé : BREBAND Catherine, Marie né(e) CONDEVAUX ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BREBAND Sébastien

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-09-24 · Début d'activité : 2010-08-18

  1. création

    Date d'effet : 24 septembre 2010

Questions fréquentes sur SCI LES CHENIETS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CHENIETS ?

Le numéro SIREN de SCI LES CHENIETS est 525 112 694. Le SIRET de son siège social est 525 112 694 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88525112694.

Qui dirige SCI LES CHENIETS ?

SCI LES CHENIETS est dirigée par SEBASTIEN BREBAND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES CHENIETS ?

Le siège social de SCI LES CHENIETS est situé 39 ALL FRANCELINE Chef Lieu, 74890 Fessy.

SCI LES CHENIETS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CHENIETS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 septembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CHENIETS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CHENIETS.