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SCI LES CLARINES

Active
Siren409 917 739SCI89400 BRIONCréée le 20 novembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions6 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 409 917 739, SCI LES CLARINES est une SCI créée le 20 novembre 1996. Son siège social est situé 7 rue Guillaume le Bouc Mr Raphael Keusch, 89400 Brion. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par RAPHAEL KEUSCH, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES CLARINES

Dénomination
SCI LES CLARINES
SIREN
409 917 739
SIRET (siège)
409 917 739 00024
N° TVA intracommunautaire
FR33409917739Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 917 739
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
20 novembre 1996
Siège social
7 RUE GUILLAUME LE BOUC MR RAPHAEL KEUSCH, 89400, BRION
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES CLARINES

L'ACQUISITION, L'ADMINISTRATION, LA GESTION ET L'EXPLOITATION PAR VOIE DE LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES ET DE TOUS TERRAINS

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES CLARINES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES CLARINES

RK

RAPHAEL KEUSCH

Gérant

Depuis la création (20 novembre 1996) · 29 ans

SS

STEPHANIE SPONGA

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 novembre 1996) · 29 ans

Établissements de SCI LES CLARINES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 89400 BRIONSiègeActif

    409 917 739 00024 · ouvert le 20 novembre 1996 · NAF 6820A

  • 89400 BRIONFermé

    409 917 739 00016 · ouvert le 16 novembre 1996 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI LES CLARINES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 mai 2002

  • Acte

Dépôt du 20 novembre 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES CLARINES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CLARINES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES CLARINES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CLARINES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CLARINES. Elles s'échelonnent de 1989 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CLARINES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES CLARINES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 novembre 1996

Questions fréquentes sur SCI LES CLARINES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CLARINES ?

Le numéro SIREN de SCI LES CLARINES est 409 917 739. Le SIRET de son siège social est 409 917 739 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33409917739.

Qui dirige SCI LES CLARINES ?

SCI LES CLARINES est dirigée par RAPHAEL KEUSCH, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES CLARINES ?

Le siège social de SCI LES CLARINES est situé 7 rue Guillaume le Bouc Mr Raphael Keusch, 89400 Brion.

SCI LES CLARINES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CLARINES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CLARINES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CLARINES.

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