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SCI LES CLAUZELS

Active
Siren485 011 878SCI24200 PROISSANSCréée le 22 novembre 2005

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
40,2 k€

SCI LES CLAUZELS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 novembre 2005, identifiée par le SIREN 485 011 878. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Clauzels Mr et Mme Christian Montur, 24200 Proissans. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par CHRISTIAN MONTURET, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES CLAUZELS

Dénomination
SCI LES CLAUZELS
SIREN
485 011 878
SIRET (siège)
485 011 878 00017
N° TVA intracommunautaire
FR47485011878Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 485 011 878
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
40 199,99 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
22 novembre 2005
Siège social
LES CLAUZELS MR ET MME CHRISTIAN MONTUR, 24200, PROISSANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES CLAUZELS

propriété acquisition administration et location de tous biens et droits immobiliers

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Finances de SCI LES CLAUZELS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES CLAUZELS

CM

CHRISTIAN MONTURET

Gérant

Depuis la création (22 novembre 2005) · 21 ans

AV

ALINE VERGNE EPOUSE MONTURET

Autre

Depuis la création (22 novembre 2005) · 21 ans

Établissements de SCI LES CLAUZELS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 24200 PROISSANSSiègeActif

    485 011 878 00017 · ouvert le 26 octobre 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES CLAUZELS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 novembre 2005

  • Acte

Conformité de SCI LES CLAUZELS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CLAUZELS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES CLAUZELS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CLAUZELS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES CLAUZELS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 novembre 2005

Questions fréquentes sur SCI LES CLAUZELS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CLAUZELS ?

Le numéro SIREN de SCI LES CLAUZELS est 485 011 878. Le SIRET de son siège social est 485 011 878 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47485011878.

Qui dirige SCI LES CLAUZELS ?

SCI LES CLAUZELS est dirigée par CHRISTIAN MONTURET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES CLAUZELS ?

Le siège social de SCI LES CLAUZELS est situé Les Clauzels Mr et Mme Christian Montur, 24200 Proissans.

SCI LES CLAUZELS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CLAUZELS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CLAUZELS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CLAUZELS.