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SCI LES CLAUZES

Active
Siren828 454 637SCI30620 BERNISCréée le 21 mars 2017

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
200 €

SCI LES CLAUZES est une SCI immatriculée le 21 mars 2017 sous le numéro SIREN 828 454 637. Son siège social est situé 41 RTE DE NIMES lot 53-54 Le Mas Oliou, 30620 Bernis. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par LAETITIA MAREL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES CLAUZES

Dénomination
SCI LES CLAUZES
SIREN
828 454 637
SIRET (siège)
828 454 637 00020
N° TVA intracommunautaire
FR47828454637Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 828 454 637
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
21 mars 2017
Siège social
41 RTE DE NIMES lot 53-54 Le Mas Oliou, 30620, BERNIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES CLAUZES

Acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, l'aménagement, l'administration, la gestion et la location de tous biens et droits immobiliers

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Finances de SCI LES CLAUZES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES CLAUZES

LM

LAETITIA MAREL

Gérant

Depuis la création (21 mars 2017) · 9 ans

GM

GWENDOLINE MAREL

Gérant

Depuis la création (21 mars 2017) · 9 ans

Établissements de SCI LES CLAUZES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30620 BERNISSiègeActif

    828 454 637 00020 · ouvert le 01 mars 2017 · NAF 6820B

  • 30420 CALVISSONFermé

    828 454 637 00012 · ouvert le 01 mars 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES CLAUZES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 août 2021

  • Acte

Dépôt du 21 mars 2017

  • Acte

Conformité de SCI LES CLAUZES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CLAUZES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES CLAUZES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CLAUZES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES CLAUZES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-03-01

  1. création

    Date d'effet : 21 mars 2017

Questions fréquentes sur SCI LES CLAUZES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CLAUZES ?

Le numéro SIREN de SCI LES CLAUZES est 828 454 637. Le SIRET de son siège social est 828 454 637 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47828454637.

Qui dirige SCI LES CLAUZES ?

SCI LES CLAUZES est dirigée par LAETITIA MAREL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES CLAUZES ?

Le siège social de SCI LES CLAUZES est situé 41 RTE DE NIMES lot 53-54 Le Mas Oliou, 30620 Bernis.

SCI LES CLAUZES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CLAUZES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CLAUZES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CLAUZES.