SCI LES CLAVETTES

Active

Siren377 769 682SCI38150 BOUGE-CHAMBALUDCréée le 03 mai 1990

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 182,94 €
Effectif: Non publié

SCI LES CLAVETTES est une SCI immatriculée le 3 mai 1990 sous le numéro SIREN 377 769 682. Son siège social est situé Les Clavettes, 38150 Bouge-Chambalud. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. GERARD FORCHERON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES CLAVETTES

INSEE

Dénomination: SCI LES CLAVETTES
SIREN: 377 769 682
SIRET (siège): 377 769 682 00016
N° TVA intracommunautaire: FR52377769682Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 377 769 682
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 182,94 €
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 03 mai 1990
Siège social: LES CLAVETTES, 38150, BOUGE-CHAMBALUD
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI LES CLAVETTES

Acquisition, administration, gestion, exploitation par bail, location de tous biens et droits mobiliers ou immobiliers

Finances de SCI LES CLAVETTES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES CLAVETTES

INSEE

GERARD FORCHERON

Gérant

Depuis la création (03 mai 1990) · 36 ans

Établissements de SCI LES CLAVETTES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

38150 BOUGE-CHAMBALUDSiègeActif
377 769 682 00016 · ouvert le 24 janvier 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES CLAVETTES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI LES CLAVETTES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CLAVETTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES CLAVETTES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CLAVETTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES CLAVETTES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CLAVETTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES CLAVETTES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 03 mai 1990

Questions fréquentes sur SCI LES CLAVETTES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CLAVETTES ?

Le numéro SIREN de SCI LES CLAVETTES est 377 769 682. Le SIRET de son siège social est 377 769 682 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52377769682.

Qui dirige SCI LES CLAVETTES ?

SCI LES CLAVETTES est dirigée par GERARD FORCHERON, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES CLAVETTES ?

Le siège social de SCI LES CLAVETTES est situé Les Clavettes, 38150 Bouge-Chambalud.