SCI LES CLEMATITES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LES CLEMATITES est une SCI immatriculée le 20 juin 1994 sous le numéro SIREN 388 131 955. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Jobelets, 33220 Caplong. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par PHILIPPE JULIEN, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES CLEMATITES
INSEE- Dénomination
- SCI LES CLEMATITES
- SIREN
- 388 131 955
- SIRET (siège)
- 388 131 955 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR20388131955Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 131 955
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 20 juin 1994
- Siège social
- LES JOBELETS, 33220, CAPLONG
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES CLEMATITES
la propriété l'administration et l'exploitation par bail location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis
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Finances de SCI LES CLEMATITES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES CLEMATITES
INSEEÉtablissements de SCI LES CLEMATITES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 33220 CAPLONGSiègeActif
388 131 955 00022 · ouvert le 06 juillet 1992 · NAF 6820A
- 77750 SAINT-CYR-SUR-MORINFermé
388 131 955 00014 · ouvert le 06 juillet 1992 · NAF 702A
Documents juridiques de SCI LES CLEMATITES
INPIComptes annuels de SCI LES CLEMATITES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CLEMATITES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES CLEMATITES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CLEMATITES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CLEMATITES. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, ch4.3 JCP
Décision du 03 juillet 2026 · N° 26/01419
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch1 Cab22 Ctx Civil gl PO
Décision du 15 juin 2026 · N° 26/00443
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 12 décembre 2025 · N° 25/00661
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES CLEMATITES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES CLEMATITES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 juin 1994
Questions fréquentes sur SCI LES CLEMATITES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES CLEMATITES ?
Le numéro SIREN de SCI LES CLEMATITES est 388 131 955. Le SIRET de son siège social est 388 131 955 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20388131955.
Qui dirige SCI LES CLEMATITES ?
SCI LES CLEMATITES est dirigée par PHILIPPE JULIEN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES CLEMATITES ?
Le siège social de SCI LES CLEMATITES est situé Les Jobelets, 33220 Caplong.
SCI LES CLEMATITES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES CLEMATITES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juin 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES CLEMATITES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CLEMATITES.
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