SCI LES CLEMATITES
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 152,45 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 399 678 291, SCI LES CLEMATITES est une SCI créée le 26 janvier 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve 45 rue des Freres Quemere Montaigu de Quercy, 82150 Montaigu-de-Quercy. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par JULIEN MASSON en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LES CLEMATITES
INSEE- Dénomination
- SCI LES CLEMATITES
- SIREN
- 399 678 291
- SIRET (siège)
- 399 678 291 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR37399678291Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 678 291
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 26 janvier 1995
- Siège social
- 45 RUE DES FRERES QUEMERE MONTAIGU DE QUERCY, 82150, MONTAIGU-DE-QUERCY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES CLEMATITES
ACQUISITION PROPRIETE GESTION D'UN PATRIMOINE IMMOBILIER.
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Finances de SCI LES CLEMATITES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES CLEMATITES
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Gérant
En poste depuis février 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 février 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LES CLEMATITES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 82150 MONTAIGU-DE-QUERCYSiègeActif
399 678 291 00010 · ouvert le 09 janvier 1995 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LES CLEMATITES
INPIConformité de SCI LES CLEMATITES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CLEMATITES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CLEMATITES. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, ch4.3 JCP
Décision du 03 juillet 2026 · N° 26/01419
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch1 Cab22 Ctx Civil gl PO
Décision du 15 juin 2026 · N° 26/00443
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 12 décembre 2025 · N° 25/00661
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES CLEMATITES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES CLEMATITES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban
Gérant non associé : MASSON Julien Arnaud ; Associé indéfiniment responsable : MASSON Josette Nicole
- création
Date d'effet : 26 janvier 1995
Questions fréquentes sur SCI LES CLEMATITES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES CLEMATITES ?
Le numéro SIREN de SCI LES CLEMATITES est 399 678 291. Le SIRET de son siège social est 399 678 291 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37399678291.
Qui dirige SCI LES CLEMATITES ?
SCI LES CLEMATITES est dirigée par JULIEN MASSON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES CLEMATITES ?
Le siège social de SCI LES CLEMATITES est situé 45 rue des Freres Quemere Montaigu de Quercy, 82150 Montaigu-de-Quercy.
SCI LES CLEMATITES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES CLEMATITES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES CLEMATITES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CLEMATITES.
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