CheckersLiquidations

SCI LES CLEMATITES

Active
Siren444 590 871SCI14600 BARNEVILLE-LA-BERTRANCréée le 12 mai 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
788 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 444 590 871, SCI LES CLEMATITES est une SCI créée le 12 mai 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve 350 Che de la Mouliere, 14600 Barneville-la-Bertran. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. JEAN-PAUL BEAUVAIS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES CLEMATITES

Dénomination
SCI LES CLEMATITES
SIREN
444 590 871
SIRET (siège)
444 590 871 00026
N° TVA intracommunautaire
FR24444590871Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 590 871
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
788 400 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 mai 2022
Siège social
350 CHE DE LA MOULIERE, 14600, BARNEVILLE-LA-BERTRAN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES CLEMATITES

ACQUISITION MISE EN VALEUR ADMINISTRATION EXPLOITATION LOCATION BIENS IMMOBILIERS

Finances de SCI LES CLEMATITES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES CLEMATITES

JB

JEAN-PAUL BEAUVAIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 mai 2022) · 4 ans

FB

FLORENCE BEAUVAIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

DC

devient gérant CHALLE

BEAUVAIS Florence Fernande Jeannine nom d'usage · de août 2021 à mai 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES CLEMATITES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 14600 BARNEVILLE-LA-BERTRANSiègeActif

    444 590 871 00026 · ouvert le 01 mars 2022 · NAF 6820B

  • 76290 MONTIVILLIERSFermé

    444 590 871 00018 · ouvert le 08 décembre 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES CLEMATITES

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 08 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 21 septembre 2021

  • Acte

Dépôt du 02 août 2021

  • Acte

Dépôt du 11 mai 2005

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2002

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Comptes annuels de SCI LES CLEMATITES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CLEMATITES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES CLEMATITES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CLEMATITES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES CLEMATITES. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, ch4.3 JCP

    Décision du 03 juillet 2026 · N° 26/01419

    Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, ch1 Cab22 Ctx Civil gl PO

    Décision du 15 juin 2026 · N° 26/00443

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, chambre référés

    Décision du 12 décembre 2025 · N° 25/00661

    Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CLEMATITES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES CLEMATITES

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lisieux

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHALLE Florence, Fernande, Jeannine

  2. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lisieux

    Immatriculée le 2022-05-12 · Début d'activité : 2022-03-01

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

    BEAUVAIS Florence Fernande Jeannine nom d'usage : CHALLE devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 12 mai 2022

Questions fréquentes sur SCI LES CLEMATITES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CLEMATITES ?

Le numéro SIREN de SCI LES CLEMATITES est 444 590 871. Le SIRET de son siège social est 444 590 871 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24444590871.

Qui dirige SCI LES CLEMATITES ?

SCI LES CLEMATITES est dirigée par JEAN-PAUL BEAUVAIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES CLEMATITES ?

Le siège social de SCI LES CLEMATITES est situé 350 Che de la Mouliere, 14600 Barneville-la-Bertran.

SCI LES CLEMATITES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CLEMATITES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mai 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CLEMATITES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CLEMATITES.

Entreprises similaires

Même activité à Barneville-la-Bertran

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Barneville-la-Bertran

Entreprises du même secteur à Barneville-la-Bertran

Entreprises à Barneville-la-Bertran

Toutes les entreprises à Barneville-la-Bertran