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SCI LES CLOTS

Active
Siren421 463 399SCI26770 MONTBRISON-SUR-LEZCréée le 29 décembre 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
91,6 k€
Effectif
Non publié

SCI LES CLOTS est une SCI immatriculée le 29 décembre 1998 sous le numéro SIREN 421 463 399. Elle est domiciliée Ld les Clots, 26770 Montbrison-sur-Lez. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par THERESE CHAMPESTEVE en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI LES CLOTS

Dénomination
SCI LES CLOTS
SIREN
421 463 399
SIRET (siège)
421 463 399 00012
N° TVA intracommunautaire
FR59421463399Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 463 399
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
91 621,86 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 décembre 1998
Siège social
LD LES CLOTS, 26770, MONTBRISON-SUR-LEZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES CLOTS

Acquisition, gestion par location ou autrement de tous immeubles ou biens immobiliers.

Finances de SCI LES CLOTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES CLOTS

TC

THERESE CHAMPESTEVE

Autre

Depuis la création (29 décembre 1998) · 27 ans

MC

MATHIEU CHAMPESTEVE

Autre

Depuis la création (29 décembre 1998) · 27 ans

Établissements de SCI LES CLOTS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26770 MONTBRISON-SUR-LEZSiègeActif

    421 463 399 00012 · ouvert le 03 décembre 1998 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES CLOTS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 décembre 2017

  • Acte

Dépôt du 21 octobre 1999

  • Acte

Dépôt du 29 décembre 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES CLOTS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CLOTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES CLOTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CLOTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES CLOTS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES CLOTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES CLOTS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 décembre 1998

Questions fréquentes sur SCI LES CLOTS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES CLOTS ?

Le numéro SIREN de SCI LES CLOTS est 421 463 399. Le SIRET de son siège social est 421 463 399 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59421463399.

Qui dirige SCI LES CLOTS ?

SCI LES CLOTS est dirigée par THERESE CHAMPESTEVE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES CLOTS ?

Le siège social de SCI LES CLOTS est situé Ld les Clots, 26770 Montbrison-sur-Lez.

SCI LES CLOTS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES CLOTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 décembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES CLOTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CLOTS.

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