SCI LES CLUSIAUX
Active- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 331 289 298, SCI LES CLUSIAUX est une SCI créée le 20 décembre 1984. Elle est domiciliée 12 rue 12 rue Ronchaux, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 702C comme activité principale. Elle est dirigée par GERARD FIOUX, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES CLUSIAUX
INSEE- Dénomination
- SCI LES CLUSIAUX
- SIREN
- 331 289 298
- SIRET (siège)
- 331 289 298 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR86331289298Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 331 289 298
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- 20 décembre 1984
- Siège social
- 12 RUE 12 RUE RONCHAUX, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de SCI LES CLUSIAUX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES CLUSIAUX
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (20 décembre 1984) · 41 ans
Établissements de SCI LES CLUSIAUX
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeFermé
331 289 298 00019 · ouvert le 28 novembre 1984 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI LES CLUSIAUX
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI LES CLUSIAUX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CLUSIAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES CLUSIAUX n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES CLUSIAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES CLUSIAUX
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 décembre 1984
Questions fréquentes sur SCI LES CLUSIAUX
Quel est le numéro SIREN de SCI LES CLUSIAUX ?
Le numéro SIREN de SCI LES CLUSIAUX est 331 289 298. Le SIRET de son siège social est 331 289 298 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86331289298.
Qui dirige SCI LES CLUSIAUX ?
SCI LES CLUSIAUX est dirigée par GERARD FIOUX, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCI LES CLUSIAUX ?
Le siège social de SCI LES CLUSIAUX est situé 12 rue 12 rue Ronchaux, 25000 Besancon.
SCI LES CLUSIAUX est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES CLUSIAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES CLUSIAUX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CLUSIAUX.
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