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SCI LES COTTAGES

Active
Siren753 824 390SCI69330 PUSIGNANCréée le 17 septembre 2012

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI LES COTTAGES est une SCI immatriculée le 17 septembre 2012 sous le numéro SIREN 753 824 390. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 Petite route, 69330 Pusignan. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JACQUES CHIRITIAN, autre.

Fiche d'identité de SCI LES COTTAGES

Dénomination
SCI LES COTTAGES
SIREN
753 824 390
SIRET (siège)
753 824 390 00011
N° TVA intracommunautaire
FR50753824390Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 753 824 390
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
17 septembre 2012
Siège social
11 PETITE ROUTE, 69330, PUSIGNAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES COTTAGES

Acquisition et exploitation d'immeubles

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Finances de SCI LES COTTAGES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES COTTAGES

JC

JACQUES CHIRITIAN

Autre

Depuis la création (17 septembre 2012) · 14 ans

AD

ANNIE DESMOYERS

Autre

Depuis la création (17 septembre 2012) · 14 ans

Établissements de SCI LES COTTAGES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69330 PUSIGNANSiègeActif

    753 824 390 00011 · ouvert le 17 septembre 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES COTTAGES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 17 septembre 2012

  • Acte

Conformité de SCI LES COTTAGES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES COTTAGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

29 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES COTTAGES. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES COTTAGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES COTTAGES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-09-17

  1. création

    Date d'effet : 17 septembre 2012

Questions fréquentes sur SCI LES COTTAGES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES COTTAGES ?

Le numéro SIREN de SCI LES COTTAGES est 753 824 390. Le SIRET de son siège social est 753 824 390 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50753824390.

Qui dirige SCI LES COTTAGES ?

SCI LES COTTAGES est dirigée par JACQUES CHIRITIAN, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES COTTAGES ?

Le siège social de SCI LES COTTAGES est situé 11 Petite route, 69330 Pusignan.

SCI LES COTTAGES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES COTTAGES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES COTTAGES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES COTTAGES.