SCI LES COTTEROLLES

Active

Siren349 908 590SCI21120 GEMEAUXCréée le 14 mars 1989

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 762,25 €
Effectif: Non publié

SCI LES COTTEROLLES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 mars 1989, identifiée par le SIREN 349 908 590. Le siège social de l'entreprise se trouve Gemeaux, 21120 Gemeaux. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par YVON DESBROSSES, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES COTTEROLLES

INSEE

Dénomination: SCI LES COTTEROLLES
SIREN: 349 908 590
SIRET (siège): 349 908 590 00012
N° TVA intracommunautaire: FR27349908590Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 349 908 590
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 762,25 €
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 14 mars 1989
Siège social: GEMEAUX, 21120, GEMEAUX
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI LES COTTEROLLES

GESTION ET LOCATION D'IMMEUBLE

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Finances de SCI LES COTTEROLLES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES COTTEROLLES

INSEE

YVON DESBROSSES

Gérant

Depuis la création (14 mars 1989) · 37 ans

Établissements de SCI LES COTTEROLLES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

21120 GEMEAUXSiègeActif
349 908 590 00012 · ouvert le 16 février 1989 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES COTTEROLLES

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SCI LES COTTEROLLES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES COTTEROLLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES COTTEROLLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES COTTEROLLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES COTTEROLLES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES COTTEROLLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES COTTEROLLES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 14 mars 1989

Questions fréquentes sur SCI LES COTTEROLLES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES COTTEROLLES ?

Le numéro SIREN de SCI LES COTTEROLLES est 349 908 590. Le SIRET de son siège social est 349 908 590 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27349908590.

Qui dirige SCI LES COTTEROLLES ?

SCI LES COTTEROLLES est dirigée par YVON DESBROSSES, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES COTTEROLLES ?

Le siège social de SCI LES COTTEROLLES est situé Gemeaux, 21120 Gemeaux.