SCI LES CURTILLETS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 61,9 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 410 186 803, SCI LES CURTILLETS est une SCI créée le 12 décembre 1996. Son siège social est situé Les Cretets, 74470 Bellevaux. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. GENEVIEVE MIELLET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES CURTILLETS
INSEE- Dénomination
- SCI LES CURTILLETS
- SIREN
- 410 186 803
- SIRET (siège)
- 410 186 803 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR88410186803Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 186 803
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 61 894,3 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 12 décembre 1996
- Siège social
- LES CRETETS, 74470, BELLEVAUX
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES CURTILLETS
Location de meublé. Propriété, administration, location d'immeubles
Finances de SCI LES CURTILLETS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES CURTILLETS
INSEEBODACCAutre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Anciens dirigeants (1)
JoelGérant : LEROY Emmanuel MILLET
Gérant · de juillet 2005 à janvier 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LES CURTILLETS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 74470 BELLEVAUXSiègeActif
410 186 803 00020 · ouvert le 26 décembre 2012 · NAF 6820B
- 59700 MARCQ-EN-BAROEULFermé
410 186 803 00012 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES CURTILLETS
INPIComptes annuels de SCI LES CURTILLETS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES CURTILLETS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES CURTILLETS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES CURTILLETS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES CURTILLETS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES CURTILLETS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES CURTILLETS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains
Modification de la désignation d'un dirigeant : gérant, nouvelle identité : MIELLET Geneviève Michèle Pierre
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS
Immatriculée le 2014-12-22 · Début d'activité : 2012-12-26
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING
Gérant : MILLET JoelGérant : LEROY Emmanuel.
- création
Date d'effet : 12 décembre 1996
Questions fréquentes sur SCI LES CURTILLETS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES CURTILLETS ?
Le numéro SIREN de SCI LES CURTILLETS est 410 186 803. Le SIRET de son siège social est 410 186 803 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88410186803.
Qui dirige SCI LES CURTILLETS ?
SCI LES CURTILLETS est dirigée par GENEVIEVE MIELLET, gérant. L'entreprise compte 10 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES CURTILLETS ?
Le siège social de SCI LES CURTILLETS est situé Les Cretets, 74470 Bellevaux.
SCI LES CURTILLETS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES CURTILLETS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES CURTILLETS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES CURTILLETS.
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