SCI LES DOCS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 490 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LES DOCS est une SCI immatriculée le 26 décembre 2000 sous le numéro SIREN 433 975 521. Son siège social est situé 275 av Charles de Gaulle Zac des Dinarelles, 30133 Les Angles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN-LOUP DUROUSSET, autre.
Fiche d'identité de SCI LES DOCS
INSEE- Dénomination
- SCI LES DOCS
- SIREN
- 433 975 521
- SIRET (siège)
- 433 975 521 00041
- N° TVA intracommunautaire
- FR44433975521Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 975 521
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 490 360 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 26 décembre 2000
- Siège social
- 275 AV CHARLES DE GAULLE ZAC DES DINARELLES, 30133, LES ANGLES
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES DOCS
La propriété de tous immeubles par voie de construction, d'acquisition ou autres modes en vue de leur exploitation par voie de location ou autres et notamment l'acquisition d'un terrain sis à les Angles ZAC de la Dinarelle en vue d'y édifier un ensemble immobilier à usage de clinique spécialisée en anesthésie et chirurgie ambulatoire destiné à être loué. A titre exceptionnel, la société pourra se porter garante ou donner ses biens en garantie d'emprunts consentis au profit de tiers ou d'associés , en respectant toutefois l'intéret de la société.
Finances de SCI LES DOCS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES DOCS
INSEEBODACCCLINIQUE DU GRAND AVIGNON
Autre
Depuis la création (26 décembre 2000) · 25 ans
NOALYS
Autre
Depuis la création (26 décembre 2000) · 25 ans
Anciens dirigeants (1)
Philippe, Albert, Pierre PELISSIER
Gérant, Associé indéfiniment et solidairement responsable · de décembre 2000 à avril 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LES DOCS
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 30133 LES ANGLESSiègeActif
433 975 521 00041 · ouvert le 09 mars 2020 · NAF 6820B
- 30400 VILLENEUVE-LES-AVIGNONFermé
433 975 521 00017 · ouvert le 15 décembre 2000 · NAF 6820B
- 13370 MALLEMORTFermé
433 975 521 00025 · ouvert le 06 décembre 2012 · NAF 6820B
- 13370 MALLEMORTFermé
433 975 521 00033 · ouvert le 15 décembre 2000 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES DOCS
INPI25 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI LES DOCS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES DOCS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES DOCS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES DOCS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LES DOCS. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate la péremption d'instance à la demande d'une partie
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 29 mai 2026 · N° 26/00503
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES DOCS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES DOCS
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
DUROUSSET Jean-Loup René nom d'usage : DUROUSSET devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE
Immatriculée le 2013-05-15 · Début d'activité : 2000-12-15
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- création
Date d'effet : 26 décembre 2000
Questions fréquentes sur SCI LES DOCS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES DOCS ?
Le numéro SIREN de SCI LES DOCS est 433 975 521. Le SIRET de son siège social est 433 975 521 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44433975521.
Qui dirige SCI LES DOCS ?
SCI LES DOCS est dirigée par JEAN-LOUP DUROUSSET, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES DOCS ?
Le siège social de SCI LES DOCS est situé 275 av Charles de Gaulle Zac des Dinarelles, 30133 Les Angles.
SCI LES DOCS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES DOCS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 décembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES DOCS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES DOCS.
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