SCI LES EDELWEISS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LES EDELWEISS est une 6540 immatriculée le 16 avril 1992 sous le numéro SIREN 385 040 407. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 Pl Strasbourg Paul Cermolacce Chez Mme Soave Jacqueline, 13003 Marseille 3. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par JACQUELINE BONIN, gérant.
Fiche d'identité de SCI LES EDELWEISS
INSEE- Dénomination
- SCI LES EDELWEISS
- SIREN
- 385 040 407
- SIRET (siège)
- 385 040 407 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR31385040407Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 385 040 407
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 16 avril 1992
- Siège social
- 16 PL STRASBOURG PAUL CERMOLACCE CHEZ MME SOAVE JACQUELINE, 13003, MARSEILLE 3
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES EDELWEISS
LOCATION LOGEMENT.
Finances de SCI LES EDELWEISS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES EDELWEISS
INSEEÉtablissements de SCI LES EDELWEISS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13003 MARSEILLE 3SiègeActif
385 040 407 00020 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LES EDELWEISS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI LES EDELWEISS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES EDELWEISS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES EDELWEISS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES EDELWEISS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES EDELWEISS. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 03 août 2026 · N° 26/00391
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 19 mars 2026 · N° 26/00082
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-5
Décision du 20 mars 2025 · N° 24/05327
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 14 mai 2024 · N° 21/01415
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 05 janvier 2023 · N° 22/16637
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 03 décembre 1997 · N° 96-12.491
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES EDELWEISS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES EDELWEISS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 avril 1992
Questions fréquentes sur SCI LES EDELWEISS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES EDELWEISS ?
Le numéro SIREN de SCI LES EDELWEISS est 385 040 407. Le SIRET de son siège social est 385 040 407 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31385040407.
Qui dirige SCI LES EDELWEISS ?
SCI LES EDELWEISS est dirigée par JACQUELINE BONIN, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LES EDELWEISS ?
Le siège social de SCI LES EDELWEISS est situé 16 Pl Strasbourg Paul Cermolacce Chez Mme Soave Jacqueline, 13003 Marseille 3.
SCI LES EDELWEISS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES EDELWEISS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES EDELWEISS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES EDELWEISS.
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