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SCI LES EMBRUNS

Active
Siren408 760 593SCI14600 HONFLEURCréée le 06 septembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions24 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

SCI LES EMBRUNS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 septembre 1996, identifiée par le SIREN 408 760 593. Son siège social est situé 58 rue de l'Homme de Bois, 14600 Honfleur. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par MICHAEL DAMM, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES EMBRUNS

Dénomination
SCI LES EMBRUNS
SIREN
408 760 593
SIRET (siège)
408 760 593 00033
N° TVA intracommunautaire
FR31408760593Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 760 593
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 septembre 1996
Siège social
58 RUE DE L'HOMME DE BOIS, 14600, HONFLEUR
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI LES EMBRUNS

Acquisition, gestion, location et administration de tous biens mobiliers et immobiliers

Finances de SCI LES EMBRUNS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES EMBRUNS

MD

MICHAEL DAMM

Gérant

En poste depuis septembre 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 septembre 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES EMBRUNS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 14600 HONFLEURSiègeActif

    408 760 593 00033 · ouvert le 06 septembre 1996 · NAF 6820B

  • 14130 TOURVILLE-EN-AUGEFermé

    408 760 593 00017 · ouvert le 05 septembre 1996 · NAF 702C

  • 14130 QUETTEVILLEFermé

    408 760 593 00025 · ouvert le 01 mars 1998 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES EMBRUNS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 août 2011

  • Acte

Dépôt du 24 août 2011

  • Acte

Dépôt du 20 avril 1998

  • Acte

Dépôt du 03 septembre 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES EMBRUNS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES EMBRUNS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES EMBRUNS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES EMBRUNS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

24 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES EMBRUNS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES EMBRUNS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES EMBRUNS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX

    Gérant(e) : DAMM Michaël

  1. création

    Date d'effet : 06 septembre 1996

Questions fréquentes sur SCI LES EMBRUNS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES EMBRUNS ?

Le numéro SIREN de SCI LES EMBRUNS est 408 760 593. Le SIRET de son siège social est 408 760 593 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31408760593.

Qui dirige SCI LES EMBRUNS ?

SCI LES EMBRUNS est dirigée par MICHAEL DAMM, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES EMBRUNS ?

Le siège social de SCI LES EMBRUNS est situé 58 rue de l'Homme de Bois, 14600 Honfleur.

SCI LES EMBRUNS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES EMBRUNS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 septembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES EMBRUNS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES EMBRUNS.

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