SCI LES EMBRUNS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 91,5 k€
SCI LES EMBRUNS est une SCI immatriculée le 8 novembre 2001 sous le numéro SIREN 439 782 418. Le siège social de l'entreprise se trouve Che de l’Oasis, 17340 Yves. SCI LES EMBRUNS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). CHANTAL MACE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES EMBRUNS
INSEE- Dénomination
- SCI LES EMBRUNS
- SIREN
- 439 782 418
- SIRET (siège)
- 439 782 418 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR20439782418Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 782 418
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 91 469,41 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 08 novembre 2001
- Siège social
- CHE DE L’OASIS, 17340, YVES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES EMBRUNS
Gestion d'immeubles
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI LES EMBRUNS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES EMBRUNS
INSEEÉtablissements de SCI LES EMBRUNS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17340 YVESSiègeActif
439 782 418 00016 · ouvert le 08 novembre 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES EMBRUNS
INPIConformité de SCI LES EMBRUNS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES EMBRUNS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
24 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES EMBRUNS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 13 août 2026 · N° 26/00086
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ere chambre civile
Décision du 18 mai 2026 · N° 25/00946
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 10 février 2026 · N° 22/06888
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cIVIL + 10 000
Décision du 15 décembre 2025 · N° 24/00989
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, rEFERES Président
Décision du 09 décembre 2025 · N° 24/02202
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-6
Décision du 23 octobre 2025 · N° 25/01691
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre Procédures Collectives 3
Décision du 17 septembre 2025 · N° 2025008042
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 2
Décision du 17 juillet 2025 · N° 25/01207
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP/CIVIL
Décision du 12 juin 2025 · N° 24/00236
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 8ème chambre 3ème section
Décision du 23 mai 2025 · N° 20/12598
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre Procédures Collectives 3
Décision du 19 mars 2025 · N° 2025000453
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, chambre civile 1-6
Décision du 13 février 2025 · N° 24/02432
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre Procédures Collectives 3
Décision du 22 janvier 2025 · N° 2024005230
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 19 décembre 2024 · N° 22/06179
- Lire la décision sur courdecassation.frDélibéré prorogé
Tribunal judiciaire, 0P3 P.Prox.Référés
Décision du 14 novembre 2024 · N° 24/04770
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 8ème chambre 3ème section
Décision du 27 septembre 2024 · N° 20/12598
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale C salle 3
Décision du 24 juin 2022 · N° 19/02247
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 12 mai 2022 · N° 20/02926
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 13 mars 2007 · N° 04-18.011
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 28 novembre 2006 · N° 05-12.416
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES EMBRUNS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES EMBRUNS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 novembre 2001
Questions fréquentes sur SCI LES EMBRUNS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES EMBRUNS ?
Le numéro SIREN de SCI LES EMBRUNS est 439 782 418. Le SIRET de son siège social est 439 782 418 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20439782418.
Qui dirige SCI LES EMBRUNS ?
SCI LES EMBRUNS est dirigée par CHANTAL MACE, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LES EMBRUNS ?
Le siège social de SCI LES EMBRUNS est situé Che de l’Oasis, 17340 Yves.
SCI LES EMBRUNS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES EMBRUNS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES EMBRUNS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES EMBRUNS.
Entreprises similaires
Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Yves
- CASA TOJACIL17340 Yves
- FONTAINES INVESTISSEMENT17340 Yves
- SCI LES SABLES17340 Yves
- SCI VIRIDIS17340 Yves
- SCI D'YVES A SAINT LAURENT17340 Yves
- SCI DES CIGOGNES17340 Yves
- L.3.M17340 Yves
- GFA ROBLIN17340 Yves
- SCI EUROP CALIBRES17340 Yves
- SCI LA MAREE17340 Yves
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Yves
Entreprises du même secteur à Yves
Entreprises à Yves
Toutes les entreprises à Yves
Exportez toutes les entreprises « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » de la Charente-Maritime en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
